Les sous-comités sont des groupes de travail qui relèvent de comités existants. Plusieurs comités permanents établissent un sous-comité du programme et de la procédure, appelé communément « comité directeur », afin de les aider à planifier leurs travaux, en adoptant une motion de régie interne.
yes
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
Sommaire des travaux
41e législature, 2e session
Le Comité a entrepris plus de
1 étude ou activité
catégorisées comme suit :
0projets de loi
0études en lien aux budgets des dépenses
0études créées par le Comité
0études initiées par d'autres ordres de renvoi de la Chambre
1activité
Suite à ces études, le Comité a présenté
0 rapports
à la Chambre, dont :
0suite aux études d'un projet de loi
0suite aux études liées aux budgets des dépenses
0suite aux études créées par le Comité
0suite aux études découlant des autres ordres de renvoi de la Chambre
0
en lien aux travaux des activités
Pour ce faire, le Comité a tenu
3 réunions
Membres du Sous-comité
En date du 2 août 2015
Président
Rodney
Weston
Conservateur
Saint John
Nouveau-Brunswick
Rodney
Weston
Conservateur
Saint John
Nouveau-Brunswick


Membres
Robert
Chisholm
NPD
Dartmouth—Cole Harbour
Nouvelle-Écosse
Robert
Chisholm
NPD
Dartmouth—Cole Harbour
Nouvelle-Écosse
Randy
Kamp
Conservateur
Pitt Meadows—Maple Ridge—Mission
Colombie-Britannique
Randy
Kamp
Conservateur
Pitt Meadows—Maple Ridge—Mission
Colombie-Britannique
L’hon.
Lawrence
MacAulay
Libéral
Cardigan
Île-du-Prince-Édouard
L’hon.
Lawrence
MacAulay
Libéral
Cardigan
Île-du-Prince-Édouard
Robert
Sopuck
Conservateur
Dauphin—Swan River—Marquette
Manitoba
Robert
Sopuck
Conservateur
Dauphin—Swan River—Marquette
Manitoba







