Index des délibérations
yes
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
C | D | E | H | J | P | R | S | T | V
Le présent index couvre la première réunion du comité
C
Camionnage, industrie
⇒⇒Heures de service, répercussions, rapport à la Chambre, étude, séance à huis clos, procès-verbal no 1
D
Dupuis, Richard (Greffier du comité)
⇒⇒Comité, séance d'organisation, 1:1530
E
Études et enquêtes
⇒⇒Camionnage, industrie, heures de service, répercussions, rapport à la Chambre, étude, séance à huis clos, procès-verbal no 1
⇒⇒Via Rail Canada Inc., rapport annuel, séance à huis clos, procès-verbal no 1
H
Heures de service des véhicules commerciaux. Voir Rapport à la
Chambre--Camionnage, industrie
J
Jackson, Ovid (Lib.--Bruce--Grey--Owen Sound)(président)
⇒⇒Comité, séance d'organisation, 1:1530
P
Présidence, élection. Voir Comité
R
Rapport à la Chambre
⇒⇒Camionnage, industrie, heures de service, répercussions, Heures de service des véhicules commerciaux, rapport, séance à huis clos, procès-verbal no 1
S
Séance d'organisation. Voir Comité
Szabo, Paul (Lib.--Mississauga-Sud; secrétaire parlementaire du ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux)
⇒⇒Comité, séance d'organisation, 1:1530
T
Transport routier, industrie. Voir plutôt Camionnage, industrie
Transports, Comité
⇒⇒Le Comité permanent des transports et le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires ont été créés en vertu d'un ordre de la Chambre émis le 27 mai 2002, en remplacement du Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales
V
Via Rail Canada Inc.
⇒⇒Rapport annuel, étude, séance à huis clos, procès-verbal no 1