Travaux

41e législature, 2e session (16 octobre 2013 - 2 août 2015) Session courante
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44-1
1994
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2022
2023
2024
Tous les travaux Rapports
Rapport 9 - Mise à jour des infrastructures au Canada: un examen des besoins et des investissements
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 juin 2015
Détail de l'étude
Rapport 8 - Projet de loi C-52, Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada et la Loi sur la sécurité ferroviaire
Présenté à la Chambre : Lundi 4 mai 2015
Détail de l'étude
Rapport 7 - Projet de loi C-627, Loi modifiant la Loi sur la sécurité ferroviaire (sécurité des personnes et des biens)
Présenté à la Chambre : Mercredi 1 avril 2015
Détail de l'étude
Rapport 6 - Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédit 1 sous la rubrique ADMINISTRATION CANADIENNE DE LA SÛRETÉ DU TRANSPORT AÉRIEN, crédit 1 sous la rubrique AUTORITÉ DU PONT WINDSOR-DÉTROIT, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique BUREAU DE L'INFRASTRUCTURE DU CANADA, crédit 1 sous la rubrique LA SOCIÉTÉ DES PONTS FÉDÉRAUX LIMITÉE, crédit 1 sous la rubrique LES PONTS JACQUES-CARTIER ET CHAMPLAIN INC., crédit 1 sous la rubrique MARINE ATLANTIQUE S.C.C., crédit 1 sous la rubrique OFFICE DES TRANSPORTS DU CANADA, crédit 1 sous la rubrique SOCIÉTÉ CANADIENNE DES POSTES, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique TRANSPORTS, crédit 1 sous la rubrique VIA RAIL CANADA INC.
Présenté à la Chambre : Jeudi 12 mars 2015
Détail de l'étude
Rapport 5 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2014-2015 : crédit 3c sous la rubrique AUTORITÉ DU PONT WINDSOR-DÉTROIT, crédits 1c et 10c sous la rubrique TRANSPORTS
Présenté à la Chambre : Jeudi 12 mars 2015
Détail de l'étude
Rapport 4 - Examen du régime canadien de sécurité des transports : le transport des marchandises dangereuses et les systèmes de gestion de la sécurité
Présenté à la Chambre : Jeudi 12 mars 2015
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 juillet 2015
Rapport 3 - Rapport intérimaire sur l'examen de la sécurité ferroviaire
Présenté à la Chambre : Vendredi 13 juin 2014
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 10 octobre 2014
Rapport 2 - Projet de loi C-3, Loi édictant la Loi sur l'indemnisation de l'industrie aérienne et modifiant la Loi sur l'aéronautique, la Loi maritime du Canada, la Loi sur la responsabilité en matière maritime, la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada et d'autres lois en conséquence
Présenté à la Chambre : Mercredi 5 mars 2014
Détail de l'étude
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 5b sous la rubrique INFRASTRUCTURE, COLLECTIVITÉS ET AFFAIRES INTERGOUVERNEMENTALES, crédits 1b, 5b, 10b, 45b, 50b et 60b sous la rubrique TRANSPORTS
Présenté à la Chambre : Mercredi 20 novembre 2013
Détail de l'étude