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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Examen du secteur des services au Canada

Rapport 2 présenté à la Chambre Mardi 17 juin 2008
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Projet de loi C-60, Loi modifiant la Loi sur la défense nationale (cour martiale) et une autre loi en conséquence

Rapport 4 présenté à la Chambre Mardi 17 juin 2008
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Travaux du Comité

Réunion 43 Mardi 17 juin 2008
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux

Réunion 43 Mardi 17 juin 2008
LANG Comité permanent des langues officielles

Travaux du Comité

Réunion 40 Mardi 17 juin 2008
LANG Comité permanent des langues officielles

Ententes Canada-communautés

Réunion 40 Mardi 17 juin 2008
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées

La contribution fédérale pour diminuer la pauvreté au Canada

Réunion 38 Mardi 17 juin 2008
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 41 Mardi 17 juin 2008
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Séance d'information par l'Agence canadienne d'inspection des aliments

Réunion 41 Mardi 17 juin 2008
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Travaux du Comité

Réunion 40 Mardi 17 juin 2008
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