Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Projet de loi S-14, Loi modifiant la Loi sur la corruption d’agents publics étrangers

Réunion 86 Mardi 11 juin 2013
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Édition 2013 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire

Réunion 88 Mardi 11 juin 2013
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Mobiliser l'expérience : Possibilités pour les personnes âgées sur le marché du travail

Réunion 88 Mardi 11 juin 2013
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Réunion 83 Mardi 11 juin 2013
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport de la Commission de délimitation des circonscriptions électorales fédérales pour l'Ontario 2012

Réunion 83 Mardi 11 juin 2013
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Projet de loi C-49, Loi modifiant la Loi sur les musées afin de constituer le Musée canadien de l'histoire et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois

Rapport 12 présenté à la Chambre Mardi 11 juin 2013
FINA Comité permanent des finances

Incitatifs fiscaux pour les dons de bienfaisance

Réponse du gouvernement au Rapport 15 Mardi 11 juin 2013
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Aspects économiques liés aux services de police

Réunion 89 Mardi 11 juin 2013
SAAN Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Travaux du Comité

Réunion 20 Mardi 11 juin 2013
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Travaux du Comité

Réunion 79 Mardi 11 juin 2013
Haut de la page