Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HERI Comité permanent du patrimoine canadien

Système de radiodiffusion canadien

Début de l'étude Lundi 7 octobre 2002
PACC Comité permanent des comptes publics

Séance d'organisation

Début de l'activité Lundi 7 octobre 2002
AANR Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles

Projet de loi C-2, Loi instaurant un processus d'évaluation des effets de certaines activités sur l'environnement et la vie socioéconomique au Yukon

Début de l'étude Jeudi 3 octobre 2002
Haut de la page