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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Considération des ébauches des rapports

Réponse du gouvernement au Rapport 6 Vendredi 20 février 2004
LANG Comité permanent des langues officielles

Étude sur le fonds canadien de télévision

Réponse du gouvernement au Rapport 8 Lundi 2 février 2004
FINA Comité permanent des finances

Consultations pré-budgétaires 2003

Réunion 104 Vendredi 7 novembre 2003
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Cas du Dr. Wang Bingzhang

Rapport 10 présenté à la Chambre Vendredi 7 novembre 2003
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Les tensions le long de la frontière entre l'Érythrée et l'Éthiopie

Rapport 11 présenté à la Chambre Vendredi 7 novembre 2003
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Étude pour le renforcement des relations économiques entre le Canada et l'Asie

Rapport 12 présenté à la Chambre Vendredi 7 novembre 2003
HEAL Comité permanent de la santé

Questions concernant l'insuline synthétique

Réponse du gouvernement au Rapport 4 Vendredi 7 novembre 2003
HEAL Comité permanent de la santé

Santé dentaire des Premières nations et Inuits

Réponse du gouvernement au Rapport 5 Vendredi 7 novembre 2003
INST Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Prix de l'essence au Canada

Rapport 5 présenté à la Chambre Vendredi 7 novembre 2003
NDVA Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Rapport du sous-comité des anciens combattants

Réponse du gouvernement au Rapport 3 Vendredi 7 novembre 2003
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