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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Sécurité énergétique au Canada

Réunion 50 Jeudi 24 mars 2011
HESA Comité permanent de la santé

Travaux du Comité

Réunion 56 Jeudi 24 mars 2011
HESA Comité permanent de la santé

Budget principal des dépenses 2011-2012 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45 et 50 sous la rubrique SANTÉ

Réunion 56 Jeudi 24 mars 2011
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Travaux du Comité

Réunion 63 Jeudi 24 mars 2011
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Loi sur Investissement Canada

Réunion 63 Jeudi 24 mars 2011
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 52 Jeudi 24 mars 2011
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Violences sexuelles commises envers les femmes et les enfants dans les opérations de paix, les États fragiles et/ou les situations de conflit

Réunion 52 Jeudi 24 mars 2011
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Question de privilège concernant certaines déclarations de la ministre de la Coopération internationale

Réunion 54 Jeudi 24 mars 2011
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Industrie de la biotechnologie

Réunion 57 Jeudi 24 mars 2011
CC32 Comité législatif chargé du projet de loi C-32

Projet de loi C-32, Loi modifiant la Loi sur le droit d'auteur

Réunion 20 Jeudi 24 mars 2011
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