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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Possibilités économiques pour les jeunes apprentis

Réponse du gouvernement au Rapport 10 Mercredi 16 octobre 2013
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Explorer les possibilités d'emploi pour les personnes ayant une incapacité

Réponse du gouvernement au Rapport 12 Mercredi 16 octobre 2013
LANG Comité permanent des langues officielles

La dualité linguistique lors des célébrations du cent cinquantenaire de la Confédération du Canada en 2017

Réponse du gouvernement au Rapport 4 Mercredi 16 octobre 2013
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Efficacité énergétique des immeubles, structures et travaux publics du gouvernement

Réponse du gouvernement au Rapport 12 Mercredi 16 octobre 2013
PACP Comité permanent des comptes publics

Le chapitre 6, Les examens spéciaux des sociétés d'État-2011, du rapport du printemps 2012 du vérificateur général du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 15 Mercredi 16 octobre 2013
PACP Comité permanent des comptes publics

Comptes publics du Canada 2012

Réponse du gouvernement au Rapport 14 Mercredi 16 octobre 2013
PACP Comité permanent des comptes publics

Le chapitre 6, Les paiements de transfert au secteur aérospatial — Industrie Canada, du rapport d'automne 2012 du vérificateur général du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 16 Mercredi 16 octobre 2013
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Persécutions subies par la communauté copte d'Égypte

Réponse du gouvernement au Rapport 10 Mercredi 16 octobre 2013
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Situation des droits de la personne en Birmanie

Réponse du gouvernement au Rapport 12 Mercredi 16 octobre 2013
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Efficacité des partenariats public-privé dans la prestation des services gouvernementaux

Réponse du gouvernement au Rapport 10 Vendredi 13 septembre 2013
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