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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 60 - Rapport 3, La force aérienne de combat du Canada — Défense nationale, des Rapports de l’automne 2018 du vérificateur général du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 60 Jeudi 20 juin 2019
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 61 - Rapport 5, Les comportements sexuels inappropriés — Forces armées canadiennes, des Rapports de l’automne 2018 du vérificateur général du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 61 Jeudi 20 juin 2019
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 38 - Cybersécurité dans le secteur financier comme un enjeu de sécurité nationale

Rapport 38 présenté à la Chambre Jeudi 20 juin 2019
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 14 - Les conséquences de l’usage de la méfloquine chez les vétérans canadiens

Rapport 14 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2019
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 26 - Améliorer les services d’établissement au Canada

Rapport 26 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2019
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 19 - Croissance propre et les changements climatiques au Canada : comment le Canada peut s’imposer comme chef de file international

Réponse du gouvernement au Rapport 19 Mercredi 19 juin 2019
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 18 - Croissance propre et les changements climatiques au Canada : foresterie, agriculture et gestion des déchets

Réponse du gouvernement au Rapport 18 Mercredi 19 juin 2019
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 30 - Fragilisation de la démocratie et le mécontentement populaire en Europe : répondre aux défis auxquels sont confrontrées les démocraties libérales

Rapport 30 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2019
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 31 - Situation des droits de la personne en Russie

Rapport 31 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2019
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 29 - Se faire entendre: difficultés particulières rencontrées par les femmes défenseures des droits de la personne

Rapport 29 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2019

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