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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
LANG Comité permanent des langues officielles

Obligations linguistiques dans le processus de dotation ou de nomination à des postes clés

Réunion 91 Jeudi 21 mars 2024
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Travaux du Comité

Réunion 100 Jeudi 21 mars 2024
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Travaux du Comité

Réunion 100 Jeudi 21 mars 2024
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Mandat et priorités du ministre de la Sécurité publique

Réunion 100 Jeudi 21 mars 2024
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Mandat et priorités du ministre de la Sécurité publique

Réunion 100 Jeudi 21 mars 2024
SIND Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Travaux du Comité

Réunion 9 Mercredi 20 mars 2024
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Séance d'information sur les mesures temporaires en matière d’immigration mises en place en réponse aux conflits en cours au Soudan et à Gaza

Réunion 95 Mercredi 20 mars 2024
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Utilisation de travailleurs étrangers à l'usine de fabrication de batteries de véhicules électriques à Windsor, en Ontario

Réunion 115 Mercredi 20 mars 2024
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2023-2024 : crédits 1c et 10c sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord et crédits 1c, 10c et 15c sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones

Réunion 100 Mercredi 20 mars 2024
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 99 Mercredi 20 mars 2024
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