Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
REGS Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Réunion d'organisation

Début de l'activité Mardi 13 mars 2001
SFIN Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des finances

Travaux futurs du Comité

Début de l'activité Mardi 13 mars 2001
TRGO Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales

Réunion d'information du ministère des Travaux publics et des services gouvernementaux

Début de l'activité Mardi 13 mars 2001
FINA Comité permanent des finances

Projet de loi C-8, Loi constituant l'Agence de la consommation en matière financière du Canada et modifiant certaines lois relatives aux institutions financières

Début de l'étude Lundi 12 mars 2001
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Comité de sélection

Rapport 5 adopté par la Chambre Jeudi 1 mars 2001
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Projet de loi C-11, Loi concernant l'immigration au Canada et l'asile conféré aux personnes déplacées, persécutées ou en danger

Début de l'étude Jeudi 1 mars 2001
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Stratégie de développement durable, conformément à la Loi modifiant la Loi sur le vérificateur général, L. C. 1995, ch. 43, par. 24(1).

Début de l'étude Jeudi 1 mars 2001
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Budget supplémentaire (a) 2000-2001

Début de l'étude Jeudi 1 mars 2001
HERI Comité permanent du patrimoine canadien

Session d'information

Début de l'activité Jeudi 1 mars 2001
INST Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Le crédit bancaire aux petites et moyennes entreprises (Financement PME)

Début de l'étude Jeudi 1 mars 2001
Haut de la page