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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PACP Comité permanent des comptes publics

Élection du président

Début de l'activité Mardi 27 janvier 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Élection du président

Début de l'activité Mardi 27 janvier 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Sélection des membres des comités permanents et comités mixtes permanents

Début de l'activité Mardi 27 janvier 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Questions concernant le Code régissant les conflits d'intérêts des députés

Début de l'étude Mardi 27 janvier 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 27 janvier 2009
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Élection du président

Début de l'activité Mardi 27 janvier 2009
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Élection du président

Début de l'activité Mardi 27 janvier 2009
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 27 janvier 2009
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Élection du président

Début de l'activité Mardi 27 janvier 2009
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