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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
LANG Comité mixte permanent des langues officielles

Discussion sur la décision O'Keefe concernant la diffusion des débats de la Chambre des communes dans les deux langues officielles par CPAC.

Début de l'étude Mercredi 24 juillet 2002
LANG Comité mixte permanent des langues officielles

Radio-Canada et la Soirée du hockey - mise à jour.

Début de l'étude Mercredi 24 juillet 2002
FINA Comité permanent des finances

Discussion portant sur les récents développements économiques

Début de l'étude Mercredi 19 juin 2002
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, examen de la sécurité sur la colline

Rapport 67 présenté à la Chambre Mardi 18 juin 2002
PACC Comité permanent des comptes publics

Autres travaux

Début de l'activité Mardi 18 juin 2002
TRAN Comité permanent des transports

Conformément à l'article 108(2), examen des Heures de service des conducteurs de véhicules commerciaux, des questions de sécurité, des problèmes relatifs aux mouvements transfrontaliers et de leur incidence sur l'industrie canadienne du transport routier.

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 17 juin 2002
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Renforcer les liens économiques du Canada avec les Amériques (Rapport de SINT)

Rapport 22 présenté à la Chambre Vendredi 14 juin 2002
HUMA Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Loi sur l'équité en matière d'emploi, révision statutaire de la loi.

Rapport 9 présenté à la Chambre Vendredi 14 juin 2002
LANG Comité mixte permanent des langues officielles

Une étude sur la Partie VII de la Loi sur les langues officielles

Rapport 12 présenté à la Chambre Vendredi 14 juin 2002
INST Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Conseiller en éthique

Début de l'étude Jeudi 13 juin 2002
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