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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Les femmes et la protection des pensions

Rapport 9 présenté à la Chambre Jeudi 10 décembre 2009
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux

Rapport 9 présenté à la Chambre Jeudi 10 décembre 2009
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Amendements à la Convention de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest

Rapport 8 adopté par la Chambre Jeudi 10 décembre 2009
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Projet de loi C-309, Loi portant création de l’Agence de développement économique du Canada pour la région du Nord de l’Ontario

Rapport 9 présenté à la Chambre Jeudi 10 décembre 2009
PACP Comité permanent des comptes publics

Le chapitre 7, L'acquisition de bureaux loués du Rapport de mai 2006 de la vérificatrice générale du Canada (Place Victoria)

Rapport 23 présenté à la Chambre Jeudi 10 décembre 2009
LANG Comité permanent des langues officielles

Travaux du Comité

Réunion 47 Jeudi 10 décembre 2009
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Travaux du Comité

Réunion 41 Jeudi 10 décembre 2009
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Meilleures pratiques des services d'établissement

Réunion 41 Jeudi 10 décembre 2009
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Examen de la nouvelle Charte des anciens combattants

Réunion 38 Jeudi 10 décembre 2009
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Traitement des Canadiens à l'étranger par le gouvernement du Canada

Réunion 46 Jeudi 10 décembre 2009
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