Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CIIT Comité permanent du commerce international

Projet de loi C-100, Loi portant mise en oeuvre de l'Accord entre le Canada, les États-Unis d'Amérique et les États-Unis du Mexique

Début de l'étude Mardi 25 juin 2019
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Projet d’expansion du réseau Trans Mountain

Réunion 140 Jeudi 20 juin 2019
FINA Comité permanent des finances

Rapport du directeur parlementaire du budget sur l’écart fiscal

Réunion 223 Jeudi 20 juin 2019
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

État actuel des ports pour petits bateaux du ministère des Pêches et des Océans

Réponse du gouvernement au Rapport 19 Jeudi 20 juin 2019
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 3, La force aérienne de combat du Canada — Défense nationale, des Rapports de l’automne 2018 du vérificateur général du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 60 Jeudi 20 juin 2019
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 5, Les comportements sexuels inappropriés — Forces armées canadiennes, des Rapports de l’automne 2018 du vérificateur général du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 61 Jeudi 20 juin 2019
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Cybersécurité dans le secteur financier comme un enjeu de sécurité économique nationale

Rapport 38 présenté à la Chambre Jeudi 20 juin 2019
PACP Comité permanent des comptes publics

Travaux du Comité

Réunion 146 Jeudi 20 juin 2019
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Effets de l'utilisation de la méfloquine chez les vétérans canadiens

Rapport 14 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2019
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Services d'intégration à l'échelle du Canada

Rapport 26 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2019
Haut de la page