Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport sur la composition

Rapport 3 présenté à la Chambre Jeudi 14 octobre 2004
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport sur la composition

Rapport 3 adopté par la Chambre Jeudi 14 octobre 2004
FINA Comité permanent des finances

La remise et l'élimination des droits de douane sur les intrants textiles: l'industrie canadienne du vêtement (Quatrième Rapport, 37e parlement, 3e session)

Réunion 2 Jeudi 14 octobre 2004
FINA Comité permanent des finances

Étude sur les mesures fiscales visant les petites entreprises; Analyse des taxes et des droits d'accise: 1. Viniculteurs 2. Petits brasseurs 3. Bijoutiers (37e législature, 3e session)

Réunion 2 Jeudi 14 octobre 2004
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Élection du président

Réunion 1 Jeudi 14 octobre 2004
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 2 Jeudi 14 octobre 2004
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Élection du président

Réunion 1 Jeudi 14 octobre 2004
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Début de l'activité Jeudi 14 octobre 2004
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Travaux du Comité

Début de l'activité Jeudi 14 octobre 2004
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Élection du président

Début de l'activité Jeudi 14 octobre 2004