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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SMEM Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Détermination des affaires non votables conformément à l'article 91.1(1) du Règlement

Début de l'étude Mercredi 3 mars 2010
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projet de loi C-310, Loi visant l’attribution de certains droits aux passagers aériens

Début de l'étude Mercredi 3 mars 2010
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projet de loi C-442, Loi visant à ériger le Monument national de l'Holocauste

Début de l'étude Mercredi 3 mars 2010
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Début de l'activité Mercredi 3 mars 2010
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Élection du président

Début de l'activité Jeudi 4 février 2010
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