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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Élection du président

Début de l'activité Lundi 24 avril 2006
PACP Comité permanent des comptes publics

Élection du président

Début de l'activité Lundi 24 avril 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Sélection des membres des comités permanents et comités mixtes permanents

Début de l'activité Jeudi 13 avril 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Élection des députés à la Chambre

Début de l'étude Mercredi 12 avril 2006
SPRO Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 11 avril 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 11 avril 2006
SPRO Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Début de l'activité Vendredi 7 avril 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Élection du président

Réunion 1 Jeudi 6 avril 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Élection du président

Début de l'activité Mardi 4 avril 2006
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