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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Conformément à l'article 108(3) du Règlement, examen des procédures régissant les Affaires émanant des députés

Rapport 66 présenté à la Chambre Mercredi 12 juin 2002
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Comité de sélection

Rapport 65 adopté par la Chambre Mercredi 12 juin 2002
HUMA Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Miser sur le succès

Rapport 8 présenté à la Chambre Mercredi 12 juin 2002
INST Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Trois conseils subventionnaires fédéraux, du financement en fonction de l'évaluation par les pairs et du Programme des chaires de recherche du Canada

Rapport 10 présenté à la Chambre Mercredi 12 juin 2002
INST Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Projet de loi C-248, Loi modifiant la Loi sur la concurrence

Rapport 11 présenté à la Chambre Mercredi 12 juin 2002
NDVA Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude sur les soins de longue durée prodigués aux anciens combattants.

Rapport 5 présenté à la Chambre Mercredi 12 juin 2002
SVET Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude sur les soins de longue durée prodigués aux anciens combattants.

Rapport 5 présenté à la Chambre Mercredi 12 juin 2002
HERI Comité permanent du patrimoine canadien

Projet de loi C-54, Loi favorisant l'activité physique et le sport

Début de l'étude Mercredi 12 juin 2002
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rôle futur du gouvernement

Rapport 5 présenté à la Chambre Mardi 11 juin 2002
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Attirer des immigrants

Rapport 4 présenté à la Chambre Mardi 11 juin 2002
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