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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport 8 - Pour que justice soit rendue dans les deux langues officielles

Réponse du gouvernement au Rapport 8 Jeudi 29 mars 2018
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 38 - Rapport 6, Les infrastructures de l'aviation civile dans le Nord, des Rapports du printemps 2017 du vérificateur général du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 38 Jeudi 29 mars 2018
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 40 - Rapport d’examen spécial - Musée canadien de la nature, des Rapports du printemps 2017 du vérificateur général du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 40 Jeudi 29 mars 2018
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 37 - Rapport d’examen spécial - Office de commercialisation du poisson d'eau douce, des Rapports du printemps 2017 du vérificateur général du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 37 Jeudi 29 mars 2018
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 48 - Services et installations destinés aux députés ayant de jeunes enfants

Réponse du gouvernement au Rapport 48 Jeudi 29 mars 2018
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Rapport 7 - Interconnexions électriques stratégiques

Réponse du gouvernement au Rapport 7 Jeudi 29 mars 2018
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 8 - Priorités des intervenants canadiens ayant un intérêt dans le commerce bilatéral ou trilatéral en Amérique du Nord, entre le Canada, les États-Unis et le Mexique

Réponse du gouvernement au Rapport 8 Mercredi 28 mars 2018
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 8 - L'aide du Canada à l'Ukraine en période de crise et de conflit armé

Réponse du gouvernement au Rapport 8 Mercredi 28 mars 2018
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 43 - Rapport 3, Les services d’établissement pour les réfugiés syriens — Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada, des Rapports de l’automne 2017 du vérificateur général du Canada

Rapport 43 présenté à la Chambre Mercredi 28 mars 2018
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 58 - Affaires émanant des députés

Rapport 58 présenté à la Chambre Lundi 26 mars 2018

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