Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 74 Jeudi 5 octobre 2017
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Aide aux Canadiens en difficulté à l'étranger (Affaires consulaires)

Réunion 74 Jeudi 5 octobre 2017
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Examen prévu par la loi de la Loi visant à promouvoir l’efficacité et la capacité d’adaptation de l’économie canadienne par la réglementation de certaines pratiques qui découragent l’exercice des activités commerciales par voie électronique et modifiant la Loi sur le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, la Loi sur la concurrence, la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques et la Loi sur les télécommunications

Réunion 75 Jeudi 5 octobre 2017
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Projet de loi C-50, Loi modifiant la Loi électorale du Canada (financement politique)

Réunion 72 Jeudi 5 octobre 2017
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Changements à la Politique de communication du gouvernement du Canada relativement à la publicité gouvernementale

Réunion 99 Jeudi 5 octobre 2017
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Projet de loi C-24, Loi modifiant la Loi sur les traitements et apportant une modification corrélative à la Loi sur la gestion des finances publiques

Réunion 99 Jeudi 5 octobre 2017
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Travaux du Comité

Réunion 74 Jeudi 5 octobre 2017
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Projet de loi C-17, Loi modifiant la Loi sur l'évaluation environnementale et socioéconomique au Yukon et modifiant une autre loi en conséquence

Réunion 74 Jeudi 5 octobre 2017
SFEW Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la condition féminine

Travaux du Comité

Réunion 11 Jeudi 5 octobre 2017
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Le Canada et la crise en Ukraine

Début de l'étude Jeudi 5 octobre 2017
Haut de la page