Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HERI Comité permanent du patrimoine canadien

Étude du rapport d'étape du Gouvernement sur la réforme du droit d'auteur

Réunion 15 Jeudi 6 mai 2004
HUMA Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Mise à jour et examen des questions abordées dans le rapport du Comité intitulé : Au-delà du Projet de Loi C-2: Examen d'autres propositions de réforme de l'assurance-emploi

Réunion 10 Jeudi 6 mai 2004
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Projet de loi C-25, Loi prévoyant un mécanisme de dénonciation des actes répréhensibles dans le secteur public et de protection des dénonciateurs

Réunion 13 Jeudi 6 mai 2004
PACC Comité permanent des comptes publics

Le chapitre 3, Programme de commandites, le chapitre 4, Activités de publicité et le chapitre 5, Gestion de la recherche sur l'opinion publique du Rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada

Réunion 43 Jeudi 6 mai 2004
SNAS Sous-comité de la sécurité nationale du Comité permanent de la justice, des droits de la personne, de la sécurité publique et de la protection civile

Budget principal des dépenses 2004-2005: crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70 et 75 sous la rubrique Solliciteur général (Sécurité publique et Protection civile)

Réunion 2 Jeudi 6 mai 2004
REGS Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Étude des textes réglementaires

Réunion 5 Jeudi 6 mai 2004
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

L'impact potentiel des négociations mondiales commerciales et le protocole de Cartagena sur le commerce des céréales

Réunion 20 Mercredi 5 mai 2004
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Briefing session on draft legislation relating to birds oiled at sea / Séance d'information sur une ébauche de projet de loi sur les oiseaux mazoutés en mer

Réunion 16 Mercredi 5 mai 2004
FINA Comité permanent des finances

Mesures fiscales visant les petites entreprises

Réunion 20 Mercredi 5 mai 2004
HERI Comité permanent du patrimoine canadien

Étude du rapport d'étape du Gouvernement sur la réforme du droit d'auteur

Réunion 14 Mercredi 5 mai 2004
Haut de la page