Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Contrefaçon et le piratage de la propriété intellectuelle

Rapport 8 présenté à la Chambre Mercredi 20 juin 2007
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi C-32, Loi modifiant le Code criminel (conduite avec facultés affaiblies) et d'autres lois en conséquence

Rapport 17 présenté à la Chambre Mercredi 20 juin 2007
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Objet du projet de loi C-279, Loi modifiant la Loi sur l'identification par les empreintes génétiques (création de fichiers)

Réponse du gouvernement au Rapport 9 Mercredi 20 juin 2007
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi C-32, Loi modifiant le Code criminel (conduite avec facultés affaiblies) et d'autres lois en conséquence

Réunion 79 Mardi 19 juin 2007
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Travaux du Comité

Réunion 59 Mardi 19 juin 2007
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Étude sur les enjeux démographiques de l'effectif du secteur public fédéral

Réunion 59 Mardi 19 juin 2007
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Travaux du Comité

Réunion 62 Mardi 19 juin 2007
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Cadre stratégique de l'agriculture

Réunion 76 Mardi 19 juin 2007
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

Réunion 82 Mardi 19 juin 2007
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Bourse de recherches de la flamme du centenaire 2007

Réunion 82 Mardi 19 juin 2007
Haut de la page