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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Affaires émanant des députés

Rapport 28 adopté par la Chambre Mercredi 23 mars 2011
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Séance d'information sur le Service canadien du renseignement de sécurité

Rapport 8 présenté à la Chambre Mercredi 23 mars 2011
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 51 Mardi 22 mars 2011
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 51 Mardi 22 mars 2011
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Violences sexuelles commises envers les femmes et les enfants dans les opérations de paix, les États fragiles et/ou les situations de conflit

Réunion 51 Mardi 22 mars 2011
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Secteur de la pêche au crabe des neiges au Canada atlantique et au Québec

Réunion 50 Mardi 22 mars 2011
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 56 Mardi 22 mars 2011
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Travaux du Comité

Réunion 55 Mardi 22 mars 2011
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Évaluation de la Loi sur l'emploi dans la fonction publique par la Commission de la fonction publique

Réunion 55 Mardi 22 mars 2011
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Violence faite aux femmes autochtones

Réunion 61 Mardi 22 mars 2011
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