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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Travaux du Comité

Réunion 35 Lundi 21 juin 2021
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Industrie des carburants renouvelables et à faible teneur en carbone au Canada

Réunion 35 Lundi 21 juin 2021
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

La publication de livres éducatifs au Canada

Réunion 47 Lundi 21 juin 2021
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Projet de loi C-205, Loi modifiant la Loi sur la santé des animaux

Rapport 7 présenté à la Chambre Lundi 21 juin 2021
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Octroi de licences d’exportation d’armes, avec une attention particulière sur les licences d’exportation vers la Turquie

Rapport 9 présenté à la Chambre Lundi 21 juin 2021
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

État du saumon du Pacifique

Rapport 5 présenté à la Chambre Lundi 21 juin 2021
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Projet de loi C-265, Loi modifiant la Loi sur l’assurance-emploi (maladie, blessure ou mise en quarantaine)

Rapport 7 présenté à la Chambre Lundi 21 juin 2021
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Accessibilité et abordabilité des services de télécommunication

Rapport 7 présenté à la Chambre Lundi 21 juin 2021
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Projet de loi C-253, Loi modifiant la Loi sur la faillite et l’insolvabilité et la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies (régimes de pension et régimes d’assurance collective)

Rapport 8 présenté à la Chambre Lundi 21 juin 2021
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 1, L’approvisionnement en solutions de technologie de l’information, des Rapports 2021 de la vérificatrice générale du Canada

Rapport 24 présenté à la Chambre Lundi 21 juin 2021
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