Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Les médias et les communautés locales

Rapport 3 présenté à la Chambre Jeudi 8 décembre 2016
PACP Comité permanent des comptes publics

Chapitre 6, Le Programme de prestations d’invalidité du Régime de pensions du Canada, du Rapport de l'automne 2015 du vérificateur général du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 13 Jeudi 8 décembre 2016
HESA Comité permanent de la santé

Travaux du Comité

Réunion 36 Jeudi 8 décembre 2016
HESA Comité permanent de la santé

Crise des opioïdes au Canada

Réunion 36 Jeudi 8 décembre 2016
HESA Comité permanent de la santé

Restrictions imposées actuellement aux hommes ayant eu un rapport sexuel avec un autre homme en ce qui concerne les dons de sang

Réunion 36 Jeudi 8 décembre 2016
LANG Comité permanent des langues officielles

La Feuille de route et l’immigration dans les communautés francophones en milieu minoritaire

Réunion 40 Jeudi 8 décembre 2016
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Différentes mesures de la Loi sur le transport ferroviaire équitable pour les producteurs de grain

Réunion 39 Jeudi 8 décembre 2016
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Loi sur la protection de la navigation

Réunion 39 Jeudi 8 décembre 2016
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

La réglementation des véhicules aériens sans pilote (UAV)

Réunion 39 Jeudi 8 décembre 2016
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

L’avenir des industries pétrolière et gazière, minière et nucléaire au Canada : Innovation, solutions durables et débouchés économiques

Réunion 39 Jeudi 8 décembre 2016
Haut de la page