Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HUMA Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Élection du président

Début de l'activité Jeudi 12 février 2004
LANG Comité permanent des langues officielles

Séance d'information à l'intention des membres du Comité

Début de l'activité Jeudi 12 février 2004
SMEM Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Détermination des affaires non votables conformément à l'article provisoire 91.1(1) du Règlement

Début de l'étude Jeudi 12 février 2004
TRAN Comité permanent des transports

Élection du président

Début de l'activité Jeudi 12 février 2004
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Travaux du Comité

Début de l'activité Mercredi 11 février 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Télédiffusion des délibérations des comités

Début de l'étude Mercredi 11 février 2004
LANG Comité permanent des langues officielles

Élection du président

Début de l'activité Mercredi 11 février 2004
PACC Comité permanent des comptes publics

Élection du président

Réunion 1 Mardi 10 février 2004
SHAF Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 10 février 2004
PACC Comité permanent des comptes publics

Élection du président

Début de l'activité Mardi 10 février 2004