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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 8 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2017-2018 : crédit 1a sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédits 1a et 30a sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor

Rapport 8 présenté à la Chambre Vendredi 9 juin 2017
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Rapport 5 - Le secteur nucléaire à la croisée des chemins : favoriser l’innovation et la sécurité énergétique pour le Canada et le monde

Rapport 5 présenté à la Chambre Vendredi 9 juin 2017
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Rapport 6 - L’atténuation des risques associés à l’adoption des technologies propres dans le secteur canadien des ressources naturelles

Rapport 6 présenté à la Chambre Vendredi 9 juin 2017
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 30 - Rapport 5, Recrutement et maintien de l’effectif dans les Forces armées canadiennes — Défense nationale, des Rapports de l’automne 2016 du vérificateur général du Canada

Rapport 30 présenté à la Chambre Jeudi 8 juin 2017
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 29 - Rapport 7, Le soutien aux opérations et à la maintenance de l’équipement militaire — Défense nationale, des Rapports de l’automne 2016 du vérificateur général du Canada

Rapport 29 présenté à la Chambre Jeudi 8 juin 2017
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 11 - Projet de loi S-233, Loi modifiant la Loi sur les douanes et la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés (obligation de présentation et de déclaration)

Rapport 11 présenté à la Chambre Jeudi 8 juin 2017
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 7 - Projet de loi C-323, Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenu (réhabilitation de propriétés historiques)

Rapport 7 adopté par la Chambre Mercredi 7 juin 2017
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 14 - Examen aux fins de la nomination de Kathleen Roussel à titre de directeur des poursuites pénales

Rapport 14 présenté à la Chambre Mercredi 7 juin 2017
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 28 - Comptes publics du Canada 2016

Rapport 28 présenté à la Chambre Lundi 5 juin 2017
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Rapport 7 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2017-2018 : crédits 1a, 10a et L20a sous la rubrique Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

Rapport 7 présenté à la Chambre Vendredi 2 juin 2017

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