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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PACC Comité permanent des comptes publics

Le chapitre 3, Programme de commandites, le chapitre 4, Activités de publicité et le chapitre 5, Gestion de la recherche sur l'opinion publique du Rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada

Réunion 42 Mercredi 5 mai 2004
SRID Sous-comité des droits de la personne et du développement international du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Droits de la personne en Chine

Réunion 3 Mercredi 5 mai 2004
SVET Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Anciens combattants de la guerre de Corée

Réunion 4 Mercredi 5 mai 2004
SVET Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Nécessité d'un ombudsman pour les anciens combattants

Réunion 4 Mercredi 5 mai 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Examen du Règlement, de la procédure et des pratiques de la Chambre

Rapport 27 présenté à la Chambre Mercredi 5 mai 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Examen du Règlement, de la procédure et des pratiques de la Chambre

Rapport 27 adopté par la Chambre Mercredi 5 mai 2004
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Briefing session on draft legislation relating to birds oiled at sea / Séance d'information sur une ébauche de projet de loi sur les oiseaux mazoutés en mer

Début de l'activité Mercredi 5 mai 2004
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Suivi du rapport sur les pêches de l'Atlantique et à la réponse du gouvernement et le document déposés par le Ministre le 25 mars.

Début de l'étude Mercredi 5 mai 2004
LANG Comité permanent des langues officielles

Étude sur les obligations linguistiques de Radio-Canada en vertu de la partie VII de la Loi sur les langues officielles

Début de l'étude Mercredi 5 mai 2004
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Examen de la formation des prix du boeuf aux niveaux de l'abattage, de la vente aux grossistes et au détail, dans le contexte de la crise d'ESB au Canada

Réunion 19 Mardi 4 mai 2004
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