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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Travaux du Comité

Réunion 60 Mardi 19 juin 2007
CIIT Comité permanent du commerce international

Politique commerciale du Canada

Réunion 67 Mardi 19 juin 2007
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi électorale du Canada (possibilités de vote accrues) et la Loi référendaire en conséquence

Réunion 60 Mardi 19 juin 2007
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Élection du président

Réunion 66 Mardi 19 juin 2007
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Contre-rendu du Sommet du G8 sur les développements du changement climatique

Réunion 66 Mardi 19 juin 2007
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Travaux du Comité

Réunion 64 Mardi 19 juin 2007
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Projet de loi S-220, Loi visant à protéger les phares patrimoniaux

Réunion 62 Mardi 19 juin 2007
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Sécurité des produits agrochimiques et du commerce de détail agricole

Réunion 52 Mardi 19 juin 2007
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Éducation postsecondaire

Rapport 6 adopté par la Chambre Mardi 19 juin 2007
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Projet de loi C-54, Loi modifiant la Loi électorale du Canada (responsabilité en matière de prêts)

Rapport 56 présenté à la Chambre Mardi 19 juin 2007
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