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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Procédures et pratiques des décisions du Conseil Arbitral de l'assurance-emploi

Réunion 50 Mardi 22 mars 2011
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Impact de l'abolition du formulaire long du recensement

Réunion 50 Mardi 22 mars 2011
CC32 Comité législatif chargé du projet de loi C-32

Projet de loi C-32, Loi modifiant la Loi sur le droit d'auteur

Réunion 19 Mardi 22 mars 2011
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Question de privilège concernant certaines déclarations de la ministre de la Coopération internationale

Réunion 53 Mardi 22 mars 2011
CIIT Comité permanent du commerce international

Travaux du Comité

Réunion 49 Mardi 22 mars 2011
CIIT Comité permanent du commerce international

L'entente avec AbitibiBowater

Réunion 49 Mardi 22 mars 2011
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Séance d'information sur le Service canadien du renseignement de sécurité

Réunion 61 Mardi 22 mars 2011
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Questions entourant la sécurité aux Sommets du G-8 et du G-20

Réunion 61 Mardi 22 mars 2011
SENV Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Travaux du Comité

Réunion 4 Mardi 22 mars 2011
LANG Comité permanent des langues officielles

Travaux du Comité

Réunion 53 Mardi 22 mars 2011
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