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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SCIM Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Travaux du Comité

Réunion 9 Mardi 8 décembre 2009
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Coupures au programme de diversité de la musique canadienne

Rapport 4 présenté à la Chambre Mardi 8 décembre 2009
FINA Comité permanent des finances

Projet de loi C-62, Loi modifiant la Loi sur la taxe d'accise

Rapport 5 présenté à la Chambre Mardi 8 décembre 2009
SETH Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Réunion 4 Mardi 8 décembre 2009
LANG Comité permanent des langues officielles

Télédiffusion et services en français des Jeux olympiques 2010 de Vancouver

Réunion 46 Mardi 8 décembre 2009
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Travaux du Comité

Réunion 44 Mardi 8 décembre 2009
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Séance d'information sur l'élaboration du processus devant mener au retrait des Forces canadiennes d'Afghanistan en 2011

Réunion 44 Mardi 8 décembre 2009
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Examen de la nouvelle Charte des anciens combattants

Réunion 37 Mardi 8 décembre 2009
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Travaux du Comité

Réunion 39 Mardi 8 décembre 2009
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Meilleures pratiques des services d'établissement

Réunion 39 Mardi 8 décembre 2009
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