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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ESPE Comité spécial sur l’équité salariale

Travaux du Comité

Réunion 1 Lundi 7 mars 2016
ESPE Comité spécial sur l’équité salariale

Élection à la présidence

Réunion 1 Lundi 7 mars 2016
ESPE Comité spécial sur l’équité salariale

Élection des vice-présidents

Réunion 1 Lundi 7 mars 2016
SAGR Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'Agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 1 Lundi 7 mars 2016
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Agriculture et Agroalimentaire

Réunion 4 Lundi 7 mars 2016
FINA Comité permanent des finances

Consultations prébudgétaires 2016

Réunion 11 Lundi 7 mars 2016
HESA Comité permanent de la santé

Travaux du Comité

Réunion 3 Lundi 7 mars 2016
HESA Comité permanent de la santé

Séance d'information sur l’éclosion du virus Zika

Réunion 3 Lundi 7 mars 2016
LANG Comité permanent des langues officielles

Séance d'information sur la feuille de route en vigueur en matière de langues officielles

Réunion 4 Lundi 7 mars 2016
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Mandat du ministre de l'Infrastruture et des Collectivités

Réunion 4 Lundi 7 mars 2016
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