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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Examen du Règlement, de la procédure et des pratiques de la Chambre

Réunion 18 Mardi 4 mai 2004
HEAL Comité permanent de la santé

Les effets des acides gras trans sur la santé et les alternatives

Réunion 14 Mardi 4 mai 2004
INST Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Projet de loi C-2, Loi modifiant la Loi sur la radiocommunication

Réunion 14 Mardi 4 mai 2004
PACC Comité permanent des comptes publics

Travaux du Comité

Réunion 40 Mardi 4 mai 2004
SPAC Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des comptes publics

Travaux du Comité

Réunion 7 Mardi 4 mai 2004
HUMA Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Mise à jour et examen des questions abordées dans le rapport du Comité intitulé : Au-delà du Projet de Loi C-2: Examen d'autres propositions de réforme de l'assurance-emploi

Réunion 9 Mardi 4 mai 2004
LANG Comité permanent des langues officielles

Répercussions de la suspension des activités de publicités du gouvernement fédéral sur les médias oeuvrant en milieu minoritaire au Canada

Réunion 11 Mardi 4 mai 2004
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Projet de loi C-25, Loi prévoyant un mécanisme de dénonciation des actes répréhensibles dans le secteur public et de protection des dénonciateurs

Réunion 12 Mardi 4 mai 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Listes d'électeurs

Début de l'étude Mardi 4 mai 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Examen du Règlement, de la procédure et des pratiques de la Chambre

Début de l'étude Mardi 4 mai 2004
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