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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Location d'hélicoptères MI-17

Réunion 54 Lundi 21 mars 2011
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Travaux du Comité

Réunion 43 Lundi 21 mars 2011
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Travaux du Comité

Réunion 54 Lundi 21 mars 2011
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

État du crime organisé

Réunion 54 Lundi 21 mars 2011
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi C-4, Loi modifiant la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents et apportant des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois

Réunion 54 Lundi 21 mars 2011
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Interventions canadiennes et internationales en cas de catastrophes et la situation en Haïti

Réunion 51 Lundi 21 mars 2011
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Réunion sur la situation au Honduras

Réunion 51 Lundi 21 mars 2011
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Travaux du Comité

Réunion 47 Lundi 21 mars 2011
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Mandat et financement de la Société Radio-Canada (SRC)

Réunion 47 Lundi 21 mars 2011
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Réunion 50 Lundi 21 mars 2011
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