Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Octroi de licences d’exportation d’armes, avec une attention particulière sur les licences d’exportation vers la Turquie

Réunion 43 Jeudi 17 juin 2021
LANG Comité permanent des langues officielles

Soutien fédéral pour les institutions postsecondaires de langue française ou bilingues en situation minoritaire

Réunion 40 Jeudi 17 juin 2021
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Projet de loi C-205, Loi modifiant la Loi sur la santé des animaux

Réunion 40 Jeudi 17 juin 2021
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Sécurité ferroviaire

Réunion 39 Jeudi 17 juin 2021
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Répercussions de la COVID-19 sur les aînés

Réunion 42 Jeudi 17 juin 2021
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Projet de loi C-265, Loi modifiant la Loi sur l’assurance-emploi (maladie, blessure ou mise en quarantaine)

Réunion 42 Jeudi 17 juin 2021
LANG Comité permanent des langues officielles

Projet de loi C-254, Loi modifiant le Code canadien du travail, la Loi sur les langues officielles et la Loi canadienne sur les sociétés par actions

Début de l'étude Jeudi 17 juin 2021
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Étude de la maltraitance des aînés

Réunion 40 Jeudi 17 juin 2021
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 1, L’approvisionnement en solutions de technologie de l’information, des Rapports 2021 de la vérificatrice générale du Canada

Réunion 40 Jeudi 17 juin 2021
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 2, La Stratégie nationale de construction navale, des Rapports 2021 de la vérificatrice générale du Canada

Réunion 40 Jeudi 17 juin 2021
Haut de la page