Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Élection des vice-présidents

Début de l'activité Mercredi 20 janvier 2016
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Élection à la présidence

Début de l'activité Mercredi 20 janvier 2016
PDAM Comité mixte spécial sur l’aide médicale à mourir

Travaux du Comité

Début de l'activité Mercredi 20 janvier 2016
PDAM Comité mixte spécial sur l’aide médicale à mourir

L’aide médicale à mourir

Réunion 2 Lundi 18 janvier 2016
PDAM Comité mixte spécial sur l’aide médicale à mourir

Élection des coprésidents

Réunion 1 Lundi 18 janvier 2016
PDAM Comité mixte spécial sur l’aide médicale à mourir

Travaux du Comité

Réunion 1 Lundi 18 janvier 2016
PDAM Comité mixte spécial sur l’aide médicale à mourir

L’aide médicale à mourir

Début de l'étude Vendredi 15 janvier 2016
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Élection des vice-présidents

Début de l'activité Vendredi 15 janvier 2016
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Élection à la présidence

Début de l'activité Vendredi 15 janvier 2016
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Début de l'activité Vendredi 15 janvier 2016
Haut de la page