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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Cultivons l'avenir

Réponse du gouvernement au Rapport 3 Lundi 15 septembre 2008
CIIT Comité permanent du commerce international

Accord proposé de libre-échange Canada-Corée

Réponse du gouvernement au Rapport 3 Lundi 15 septembre 2008
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Demande d'accès à l'information pour le rapport interne du ministère des Affaires étrangères et Commerce international intitulé "Afghanistan 2006: Bonne gouvernance, démocratie et droits de la personne "

Réponse du gouvernement au Rapport 4 Lundi 15 septembre 2008
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

La mission canadienne en Afghanistan

Rapport 10 présenté à la Chambre Lundi 15 septembre 2008
HESA Comité permanent de la santé

Surveillance post-commercialisation des produits pharmaceutiques

Rapport 7 présenté à la Chambre Lundi 15 septembre 2008
HESA Comité permanent de la santé

Séance d'information sur la nouvelle réglementation régissant les donneurs d'organes

Réponse du gouvernement au Rapport 4 Lundi 15 septembre 2008
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Employabilité au Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 3 Lundi 15 septembre 2008
LANG Comité permanent des langues officielles

Ententes Canada-communautés

Rapport 5 présenté à la Chambre Lundi 15 septembre 2008
PACP Comité permanent des comptes publics

Comptes publics du Canada 2007

Réponse du gouvernement au Rapport 11 Lundi 15 septembre 2008
PACP Comité permanent des comptes publics

Le chapitre 11, La protection des fonds publics - Bureau de l'Enquêteur correctionnel du Rapport de novembre 2006 du vérificateur général du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 5 Lundi 15 septembre 2008
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