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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Renforcer la protection des femmes dans notre système d’immigration

Réponse du gouvernement au Rapport 4 Dimanche 2 août 2015
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Gestion des déchets solides municipaux et industriels

Réponse du gouvernement au Rapport 8 Dimanche 2 août 2015
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Réaction du Canada face à la violence, aux persécutions religieuses et aux bouleversements perpétrés en Iraq, en Syrie et dans la région par l’État islamique en Iraq et au Levant (EIIL)

Réponse du gouvernement au Rapport 8 Dimanche 2 août 2015
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Situation des droits de la personne au Honduras

Réponse du gouvernement au Rapport 7 Dimanche 2 août 2015
HESA Comité permanent de la santé

Examen prévu par la loi de l'examen législatif de la Loi sur les produits antiparasitaires

Réponse du gouvernement au Rapport 10 Dimanche 2 août 2015
LANG Comité permanent des langues officielles

La situation économique des communautés de langue officielle en situation minoritaire

Réponse du gouvernement au Rapport 3 Dimanche 2 août 2015
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Examen du régime canadien de sécurité des transports : le transport des marchandises dangereuses et les systèmes de gestion de la sécurité

Réponse du gouvernement au Rapport 4 Dimanche 2 août 2015
FINA Comité permanent des finances

Réunion demandée par trois membres du Comité pour discuter de leur demande d'étudier le rapport du directeur parlementaire du budget sur la mise à jour des perspectives financières contenues dans le budget de 2015

Réunion 90 Lundi 27 juillet 2015
FINA Comité permanent des finances

Réunion demandée par trois membres du Comité pour discuter de leur demande d'étudier le rapport du directeur parlementaire du budget sur la mise à jour des perspectives financières contenues dans le budget de 2015

Début de l'activité Vendredi 24 juillet 2015
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Objet du projet de loi C-583, Loi modifiant le Code criminel (ensemble des troubles causés par l’alcoolisation foetale)

Réponse du gouvernement au Rapport 19 Vendredi 19 juin 2015
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