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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CACN Comité spécial sur la relation entre le Canada et la République populaire de Chine

Rapport 6 - Sommaire des réunions du Comité spécial à Washington (D.C.)

Rapport 6 présenté à la Chambre Jeudi 18 avril 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 16 - Projet de Règlementation sur les biocides au Canada : Répercussions commerciales pour certains secteurs canadiens

Rapport 16 présenté à la Chambre Jeudi 18 avril 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 15 - Système Gestion des cotisations et des recettes de l'ASFC (GCRA)

Rapport 15 présenté à la Chambre Jeudi 18 avril 2024
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 24 - Inclure chaque enfant au bénéfice de tous : l’éducation inclusive pour les personnes handicapées à l’international

Rapport 24 présenté à la Chambre Jeudi 18 avril 2024
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 18 - Séance d'information avec Air Canada sur les services offerts aux voyageurs en situation de handicap

Rapport 18 présenté à la Chambre Jeudi 18 avril 2024
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport 5 - Ouverture sur la francophonie internationale : optimiser l’immigration francophone au Canada

Rapport 5 présenté à la Chambre Jeudi 18 avril 2024
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Rapport 13 - Projet de loi C-49, Loi modifiant la Loi de mise en œuvre de l'Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador et la Loi de mise en œuvre de l'Accord Canada — Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois

Rapport 13 présenté à la Chambre Jeudi 18 avril 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 64 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 64 présenté à la Chambre Mercredi 17 avril 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 64 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 64 adopté par la Chambre Mercredi 17 avril 2024
CACN Comité spécial sur la relation entre le Canada et la République populaire de Chine

Rapport 5 - L'exposition des fonds d'investissements canadiens aux violations des droits de la personne en république populaire de Chine

Réponse du gouvernement au Rapport 5 Jeudi 11 avril 2024

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