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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 8)

LE MERCREDI 29 OCTOBRE 1997

Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 35, dans la pièce 209 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Charles Caccia (président).

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Charles Caccia, Chuck Cadman, Aileen Carroll, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Joe Jordan, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberté, David Pratt.

Membre suppléant présent : Clifford Lincoln pour Roger Gallaway.

Aussi présente : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas, attachée de recherche.

Témoins : De Environnement Canada : Ian Glen, sous-ministre et Glen Allard, directeur général, Projets spéciaux, Conservation et Protection Canada. De l’Agence canadienne d’évaluation environnementale : Sid Gershberg, président.

Le Comité discute de ses futurs travaux.

Il est convenu, --Qu’un sous-comité soit constitué afin de recommander les chapitres des récents rapports du vérificateur général à soumettre à l’examen du Comité et que ce sous-comité se compose de Gar Knutson, Rick Casson et Rick Laliberté.

Ordre de renvoi : Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l’initiative d’harmonisation du Conseil canadien des ministres de l’Environnement (Voir le Procès-verbal du lundi 20 octobre 1997, séance no 2).

Ian Glen et Sid Gershberg présentent des exposés et, avec Glen Allard, répondent aux questions.

À 16 h 05, Gar Knutson occupe le fauteuil.

À 17 h 40, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.



Le greffier du Comité,


Stephen Knowles