TÉMOIGNAGES
[Enregistrement électronique]
Le jeudi 26 novembre 1998
• 0953
[Traduction]
Le vice-président (M. John Maloney (Erie—Lincoln, Lib.)): Comme il y a quorum, je déclare la séance ouverte. Nous sommes prêts à faire l'examen article par article du projet de loi C-57. De hauts fonctionnaires du ministère sont présents.
Nous avons été avisés par les néo-démocrates qu'ils souhaitent proposer un amendement. Il est environ 9 h 55. Mme Desjarlais était ici tout à l'heure. Elle nous a quittés, mais je propose que nous procédions néanmoins à l'étude article par article.
Des voix: D'accord.
(Les articles 1 à 92 inclusivement sont adoptés)
(L'annexe est adoptée)
Le vice-président (M. John Maloney): Le titre est-il adopté?
Des voix: D'accord.
Le vice-président (M. John Maloney): Dois-je faire rapport à la Chambre du projet de loi?
Des voix: D'accord.
Le vice-président (M. John Maloney): Le comité ordonne-t-il la réimpression du projet de loi pour usage à l'étape du rapport?
• 0955
M. Reg Alcock (Winnipeg-Sud, Lib.): Je suis contre la réimpression.
Le vice-président (M. John Maloney): L'ordre du jour étant épuisé, je lève la séance.