[Traduction]
TÉMOIGNAGES
[Enregistrement électronique]
Le mercredi 4 octobre 2000
• 1537
[Traduction]
Le greffier du comité: Bon après-midi, mesdames et messieurs, honorables députés. Je constate que nous avons le quorum.
Le premier point à l'ordre du jour est l'élection du président. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.
Monsieur Stoffer.
M. Peter Stoffer (Sackville—Musquodoboit Valley—Eastern Shore, NPD): Le NPD propose la candidature de M. Wayne Easter, de Malpèque, au poste de président.
(La motion est adoptée)
Le greffier: J'invite M. Easter à occuper le fauteuil.
Le président (M. Wayne Easter (Malpèque, Lib.)): Je vous remercie de votre appui.
Vous pouvez proposer des candidats pour le poste de premier vice-président.
M. John Cummins (Delta—South Richmond, Alliance canadienne): Je propose la candidature de John Duncan.
M. Lawrence D. O'Brien (Labrador, Lib.): J'appuie la motion.
(La motion est adoptée)
Le président: Vous pouvez maintenant proposer des candidats pour le poste de deuxième vice-président. Lawrence.
M. Lawrence O'Brien: Je propose la candidature de Sarkis.
Le président: On a proposé la candidature de Sarkis Assadourian. Est-ce que quelqu'un doit appuyer la motion?
Le greffier: Non.
Le président: Vous voulez ajouter quelque chose?
M. Yvan Bernier (Bonaventure—Gaspé—Îles-de-la-Madeleine—Pabok, BQ): Oui. J'aimerais proposer la candidature de Nancy Karetak-Lindell.
Le président: Nous allons d'abord nous prononcer sur la première motion. Si elle est rejetée, nous allons nous prononcer sur la deuxième.
M. Yvan Bernier: Nous devons désigner une femme.
Le président: Je suis d'accord.
(La motion est adoptée)
M. John Cummins: J'invoque le Règlement.
Le président: Oui, je vous écoute.
• 1540
M. John Cummins: Monsieur le président, à la dernière réunion, j'ai demandé au sous-ministre délégué, Jack Stagg, de nous fournir des données sur les prises autorisées pour la pêche de subsistance dans la baie Malpèque, et de nous indiquer à quelle date le quota avait été atteint. Je me demandais si nous avions reçu ces données.
Le président: Nous ne les avons pas encore reçues, John, mais je vais me renseigner.
M. John Cummins: Je lui ai également demandé de nous fournir des copies des traités de 1760-1761, et de nous indiquer qui bénéficie aujourd'hui de ces traités. Je me demandais s'il les avait fournies.
Le président: Je vais me renseigner. On avait dit au comité qu'on allait nous fournir ces données. Je vais donc me renseigner.
M. John Cummins: Je voudrais, monsieur le président, que vous lui demandiez qu'il nous les fournisse sans délai. Il a eu amplement le temps de le faire.
Le président: Le greffier du comité a communiqué avec lui par téléphone. Je vais l'appeler dès que la réunion sera terminée.
M. John Cummins: Merci beaucoup.
Le président: La séance est levée. Merci beaucoup.