1 TÉMOIGNAGES Comité permanent de la santé NUMÉRO 044 1^re SESSION 44^e LÉGISLATURE Le mardi 22 novembre 2022 Tuesday, November 22, 2022 Comité permanent de la santé CANADA [Enregistrement électronique] TÉMOIGNAGES 22 novembre 2022 Committee NUMÉRO 044 NUMBER 044 NUMÉRO 044 44 22 11 2022 2022/11/22 11:00:00 House Of Commons Comité permanent de la santé Standing Committee on Health HESA Président M. Sean Casey 1 44 PARTIE PUBLIQUE SEULEMENT - PUBLIC PART ONLY (1255) [Traduction] Le président (M. Sean Casey (Charlottetown, Lib.)): Je déclare cette séance publique ouverte. Monsieur Liepert, je vous remercie d'avoir accepté de repousser le moment pour commencer la séance publique. Nous avons ainsi eu à faire la transition une seule fois. Vous avez la parole. M. Ron Liepert (Calgary Signal Hill, PCC): Merci, monsieur le président. Au nom de M. Ellis, j'aimerais proposer cette motion: Que, pendant les douze prochains mois, Santé Canada dépose chaque semaine auprès du Comité le nombre de doses d'acétaminophène et d'ibuprofène pour bébés et enfants qui sont arrivées au Canada cette semaine‑là, le nombre de doses qui devraient arriver la semaine suivante; que cette information soit fournie dans les deux langues officielles et que le greffier affiche immédiatement cette information sur le site Web du Comité. Le président: La motion est recevable. Monsieur van Koeverden, vous avez la parole. M. Adam van Koeverden (Milton, Lib.): Merci, monsieur le président. J'ai un amendement. Devrais‑je le proposer dès maintenant? Le président: Oui. M. Adam van Koeverden: Mon amendement, qui a été envoyé en anglais à tout le monde dans la salle, se lit ainsi: Que, pendant les six prochains mois, Santé Canada dépose chaque mois auprès du Comité le nombre de bouteilles d'analgésiques pour bébés et enfants qui sont arrivées au Canada ce mois par le biais d'importations exceptionnelles; que cette information soit fournie dans les deux langues officielles et que le greffier affiche immédiatement cette information sur le site Web du Comité. Le président: L'amendement est recevable. Je donne la parole à Mme Goodridge. Mme Laila Goodridge (Fort McMurray—Cold Lake, PCC): Merci, monsieur le président. Je suis ravie que le député libéral, M. van Koeverden, tente de collaborer avec nous pour faire avancer le dossier. Je trouve que son amendement contient de bonnes suggestions, en particulier celle qui clarifie le libellé pour remplacer « doses d'acétaminophène et d'ibuprofène » par « bouteilles d'analgésiques » et celle qui propose de s'intéresser seulement aux bouteilles qui arrivent au Canada par le biais « d'importations exceptionnelles. » Je crois que des rapports mensuels plutôt qu'hebdomadaires iraient à l'encontre du principe de transparence. Les parents paniquent en ce moment. Les enfants vivent des difficultés, et l'information représente un remède efficace contre la peur. J'exhorte tous les membres du Comité à penser aux parents qui paniquent en ce moment, qui s'inquiètent pour la santé et la sécurité de leurs enfants et qui veulent de l'information. Les parents seront mécontents si nous devons patienter un mois entre chaque rapport alors que nous attendons déjà depuis six mois que le gouvernement remue le petit doigt. Je crois que des rapports hebdomadaires s'avéreraient beaucoup plus utiles. J'aimerais proposer un sous-amendement pour biffer « chaque mois » et revenir à « chaque semaine. » Le président: Le sous-amendement est recevable. Monsieur Jeneroux, vous avez la parole. M. Matt Jeneroux (Edmonton Riverbend, PCC): Merci, monsieur le président. Je trouve que le début de l'amendement de M. van Koeverden est raisonnable. Pendant les 12 prochains mois... Six mois représenteraient probablement une durée suffisante. Ce passage dans l'amendement me plaît beaucoup, mais la suite du libellé édulcore l'urgence que nous vivons. La formulation serait parfaite si on s'en tenait aux premiers mots de son amendement. Je pense que c'est la suite de l'amendement qui nous pose problème: en effet, ces renseignements sont cruciaux pour un grand nombre de parents. Le président: Monsieur van Koeverden, voulez-vous intervenir? M. Adam van Koeverden: Merci, monsieur le président. Je remercie mes collègues de leurs commentaires. J'aimerais rectifier les faits, puisque Mme Goodridge sait que... Elle a insinué que rien n'a été accompli dans les six derniers mois, ce qui est inexact. Le site Web est maintenant fonctionnel et fait le suivi de toutes les importations — exceptionnelles et autres —, y compris de nombreuses livraisons en vrac que le gouvernement fédéral a su obtenir de fournisseurs étrangers. Cette intervention est à des années-lumière de représenter la première mesure prise par le gouvernement fédéral pour remédier à la situation. Je pense que nous en sommes tous conscients. Nous avons tenu une réunion avec des fonctionnaires ainsi qu'avec des intervenants possédant une vaste expertise sur la chaîne d'approvisionnement. Je crois qu'il m'incombe de souligner que, depuis le début de cette désolante pénurie, le gouvernement fédéral a mobilisé les fournisseurs, les fabricants et les distributeurs, et a discuté avec eux. Je tiens aussi à relever que les faits démontrent que les parents vivent une situation éprouvante. Comme ma collègue l'a indiqué, l'accès à de l'information — et je préciserais, à de l'information exacte — constitue une bonne solution pour atténuer l'anxiété qui est très répandue dans nos communautés à l'heure actuelle. Nous ne voulons pas de mésinformation. Je crois que l'amendement est toujours valable. Les mises à jour fourniront de l'information plus à jour. La quantité d'informations sera la même, et la population l'obtiendra sans attendre. À vrai dire, les consommateurs obtiendront plus d'informations la première semaine et n'auront pas à attendre jusqu'à la quatrième semaine pour avoir accès à ces mêmes renseignements. Je suis persuadé qu'il s'agit de la meilleure solution pour transmettre toute l'information pertinente aux parents, aux familles et aux aidants. Le président: Monsieur Doherty, vous avez la parole. M. Todd Doherty (Cariboo—Prince George, PCC): Merci, monsieur le président, et merci à nos collègues. Je rétorquerais à M. van Koeverden que, en l'absence d'information, la mésinformation prend toute la place. En ce qui concerne les commentaires de M. Jeneroux sur le début de l'amendement de M. van Koeverden — sur les six prochains mois —, je crois qu'il serait judicieux d'obtenir des rapports hebdomadaires sur les quantités d'analgésiques commandées, obtenues et livrées. Ainsi, le gouvernement du Canada aura une occasion en or de démontrer tout le travail et tous les efforts qu'il effectue. Si l'intervalle dure un mois plutôt qu'une semaine, la mésinformation risque de remplir le vide ainsi créé. Des mises à jour hebdomadaires ne représentent-elles pas la meilleure façon pour le gouvernement du Canada de montrer qu'il travaille avec acharnement pour nous extirper de cette situation et pour y mettre du sien? Les médias ainsi que les Canadiens surveillent la situation de près. Des rapports plus nombreux et plus fréquents pourraient permettre au gouvernement du Canada de prouver aux Canadiens qu'il s'attelle à la tâche. Comme je l'ai dit plus tôt dans mon intervention, en l'absence d'information fiable, la mésinformation finit toujours par prendre toute la place. Je crois que cette démarche représente un excellent moyen pour que le gouvernement du Canada montre à la population qu'il fournit sa part d'effort. Merci. (1300) Le président: Il ne reste plus d'intervenants sur la liste. Monsieur Davies, vous avez la parole. M. Don Davies (Vancouver Kingsway, NPD): Merci. Tout d'abord, avant de formuler mes commentaires, pourrait‑on préciser de quelle motion nous sommes saisis actuellement? Pouvez-vous lire la motion telle que modifiée par l'amendement et le sous-amendement? Le président: D'accord. M. Liepert a présenté une motion pour laquelle nous avons reçu un avis le 15 novembre. La motion telle que modifiée par M. van Koeverden se lirait ainsi: Que, pendant les six prochains mois, Santé Canada dépose chaque mois auprès du Comité le nombre de bouteilles d'analgésiques pour bébés et enfants qui sont arrivées au Canada ce mois par le biais d'importations exceptionnelles; que cette information soit fournie dans les deux langues officielles et que le greffier affiche immédiatement cette information sur le site Web du Comité. On a aussi proposé un sous-amendement pour remplacer « chaque mois » dans l'amendement de M. van Koeverden par « chaque semaine. » Lorsque nous passerons au vote, nous mettrons d'abord le sous-amendement aux voix. M. Don Davies: Je vais m'en tenir à de brèves observations. Je crois avoir clairement exposé notre position: les Canadiens ont le droit de connaître le nombre de bouteilles que le pays recevra. Pour une raison quelconque, nous nous retrouvons à subir une grave pénurie. Je ne pense pas exagérer lorsque je qualifie de dangereuse la pénurie d'analgésiques pour enfants. À chaque occasion qui se présente, nous devons réitérer que, malheureusement, il ne s'agit pas d'un cas isolé. Nous avons appris que, chaque année au Canada, des centaines de médicaments figurent sur une liste dénombrant les pénuries. La situation représente un avertissement qui devrait nous pousser à mieux comprendre les causes structurelles plongeant le pays dans de dangereuses pénuries de médicaments. Que nous pensions aux analgésiques pour enfants, aux injecteurs EpiPen, aux vaccins, aux produits anesthésiants ou aux médicaments contre le cancer, force est d'admettre que notre pays se bute sur des problèmes dans les chaînes d'approvisionnement et dépend trop des fournisseurs étrangers. Je propose un compromis, si possible — et c'est peut-être l'enfant du milieu en moi qui parle —, pour que les rapports soient bimensuels. Je propose cette idée parce que je ne suis pas certain de la pertinence des chiffres hebdomadaires pour les Canadiens. Si nous apprenons que 310 412 bouteilles arriveront la semaine prochaine et que le nombre s'élèvera seulement à 270 504 la semaine suivante, je ne sais pas qui serait assez outillé — pas moi, en tout cas — pour bien comprendre la signification de ces données. Je décèlerais cependant la tendance, mais même une tendance peut susciter de l'inquiétude. Par conséquent, si l'objectif est de rassurer les Canadiens, je crains que des rapports hebdomadaires n'entraînent cette conséquence fortuite: les consommateurs pourraient ressentir de la nervosité et se demander quels événements expliquent que la livraison d'une semaine donnée est inférieure à celle de la semaine précédente. Je crois que les Canadiens veulent voir leur gouvernement à l'œuvre ainsi que le déploiement d'efforts exceptionnels. Nous voulons avoir confiance qu'on s'attaque au problème et nous voulons constater des améliorations. Je dis respectueusement à mes collègues libéraux qu'on ne peut se contenter de leur faire aveuglément confiance. Je crois que nous tenons à voir des chiffres. Bien honnêtement, je ne ressens aucune résistance de la part des libéraux et je leur suis reconnaissant d'avoir proposé la motion pour publier l'information. Je crois qu'il nous faut trouver un délai raisonnable permettant de montrer aux Canadiens que la situation s'améliore afin de les rassurer. Ce délai doit aussi garantir que le gouvernement rendra des comptes et que les chiffres seront publiés. J'ai l'impression que des rapports hebdomadaires pourraient s'avérer trop fréquents et pourraient ne même pas accomplir l'objectif voulu. Pour leur part, des rapports mensuels sembleraient presque trop espacés, quoiqu'ils fourniraient quand même de l'information. Je me pose ces questions à voix haute. Je ne pense pas qu'on puisse proposer un sous-amendement à un sous-amendement. Une voix: C'est possible. M. Don Davies: Vraiment? Permettez-moi de plutôt proposer un amendement favorable. Une voix: Oui. M. Don Davies: Quoi qu'il en soit, je vous annonce que je voterai contre les rapports « chaque semaine » et que je proposerai « bimensuellement », soit le juste milieu. (1305) Le président: Merci, monsieur Davies. Soit dit en passant, votre instinct vous a bien guidé. M. Don Davies: À moins que l'idée ne plaise au Comité. Le président: Nous devons d'abord traiter de ce sous-amendement, puis vous pourrez en proposer un autre. Or, nous ne pouvons discuter de deux sous-amendements en même temps. Monsieur Doherty, je vois que vous avez levé la main. Voulez-vous parler, ou avez-vous oublié de la baisser après votre dernière intervention? M. Todd Doherty: Monsieur le président, si vous me le permettez, je dirai que je peux modifier mon amendement sans problème — c'est la tâche dont nous nous acquittons — pour que l'information soit déposée « bimensuellement ». Je suis d'accord avec M. Davies: on nous a dit que nous connaissons une pénurie de plus de 800 médicaments, dont 22 pour lesquels la situation est très critique. Je le répète, nous ne voulons pas semer la panique, mais nous tenons à montrer que le gouvernement réalise les mesures qu'il dit mettre en place. Je réitère donc que je peux sans problème changer mon amendement — si je peux moi-même l'amender — pour proposer « bimensuellement ». Je m'en remets à mes collègues ici présents. Le président: Merci, monsieur Doherty. Madame Goodridge, je vous en prie. Mme Laila Goodridge: Merci, monsieur le président. Comme il s'agit de mon sous-amendement, je crois pouvoir l'amender. Je vais donc retirer mon sous-amendement pour en proposer un autre dans lequel je remplacerai « chaque semaine » par « bimensuellement, » c'est‑à‑dire toutes les deux semaines. Le président: D'accord. Pour des questions de procédures... Mme Laila Goodridge: Je retire... Le président: ... afin de retirer votre sous-amendement, vous devrez obtenir un consentement unanime. Je ne m'attends pas à ce qu'il vous soit refusé. Acceptons-nous tous que Mme Goodridge retire son sous-amendement? Des députés: D'accord. (Le sous-amendement est retiré.) Le président: D'accord. Le sous-amendement a été retiré, et vous souhaitez maintenant en proposer un autre. Mme Laila Goodridge: Oui. J'aimerais privilégier « bimensuellement, » soit toutes les deux semaines. Le président: Très bien. Nous y voilà. Le sous-amendement est recevable. Oui, monsieur Liepert. M. Ron Liepert: J'aimerais préciser que, selon Wikipédia, le terme anglais « biweekly » peut vouloir dire soit « bihebdomadaire » soit « bimensuel ». Par conséquent, si on choisit ce mot, le libellé pourrait manquer de clarté. Mme Laila Goodridge: D'accord. Disons plutôt « tous les 14 jours. » M. Ron Liepert: Bien. Des députés: Ha, ha! Le président: Je crois que nous nous entendons pour la formulation « tous les 14 jours » dans le sous-amendement. Sommes-nous prêts à passer au vote? Un député: Oui. Le président: Nous votons sur le sous-amendement proposant de modifier les amendements de M. van Koeverden pour que l'information demandée soit déposée tous les 14 jours. Plaît‑il au Comité d'adopter le sous-amendement? Je vois qu'il y a consensus. (Le sous-amendement est adopté.) Le président: Nous passons maintenant aux amendements de M. van Koeverden pour amender la motion principale. Vous les avez sous les yeux. Acceptez-vous l'amendement proposé par M. van Koeverden? Plaît‑il au Comité d'adopter cet amendement? Je vois qu'il y a consensus. (L'amendement modifié est adopté. [Voir le Procès-verbal]) Le président: Plaît‑il au Comité d'adopter la motion modifiée par l'amendement et le sous-amendement? Oui, madame Goodridge. Mme Laila Goodridge: Je veux simplement remercier tous les membres d'avoir appuyé cette idée et d'en avoir débattu. Je trouve que l'enjeu importe énormément. J'ai parlé à des centaines de parents canadiens partout au pays et je sais que la situation en préoccupe plus d'un. Ils veulent voir des améliorations. Ils veulent obtenir de l'information afin de ne pas s'enfoncer dans le trou noir des médias sociaux. J'aimerais remercier les députés de tous les partis d'avoir écouté la maman que je suis. Merci de prendre conscience de la gravité de la situation et d'avoir adopté cette motion. Merci. Le président: Oui, monsieur Jeneroux. M. Matt Jeneroux: Pouvons-nous faire un vote par appel nominal? Le président: Monsieur le greffier, veuillez procéder au vote par appel nominal sur la motion telle que modifiée par l'amendement et le sous-amendement. (La motion modifiée est adoptée par 11 voix contre 0. [Voir le Procès-verbal]) (1310) Le président: Plaît‑il au Comité de lever la séance? Non. Allez‑y, monsieur van Koeverden. M. Adam van Koeverden: Rapidement, pouvez-vous m'indiquer, en levant la main, si vous acceptez de recevoir les deux ministres en même temps mardi afin d'étudier le Budget supplémentaire des dépenses, comme nous en avons discuté? Nous les accueillerions en même temps, pendant une heure, puis nous pourrions ensuite étudier un projet de loi d'initiative parlementaire la même journée. Un député: Oui. Un député: D'accord. M. Adam van Koeverden: Levez le pouce... Le président: D'accord... M. Don Davies: Je préférerais recevoir les fonctionnaires pendant la deuxième heure. Le président: Que se passe‑t‑il? J'ai l'impression de... M. van Koeverden a proposé d'étudier le Budget supplémentaire des dépenses (B) le 29 en compagnie de deux ministres. M. Adam van Koeverden: Nous recevrions les ministres pendant la première heure, puis les fonctionnaires pendant la deuxième. Le président: D'accord. Y a‑t‑il consensus là‑dessus? Un député: Oui. Quelqu'un veut‑il en discuter? Un député: Non. Le président: M. Doherty a levé la main. M. Todd Doherty: La proposition de M. van Koeverden me convient tout à fait. Encore une fois, je vais m'en remettre à mes collègues ici présents. J'ai une question. M. van Koeverden a mentionné que Santé Canada a publié les renseignements sur la situation actuelle concernant la santé des enfants et les analgésiques. Ils ne figurent pas sur le site Web. On peut seulement y lire que le ministère reconnaît le problème, mais on ne précise ni les quantités qui arriveront au pays ni les quantités commandées. L'information ne se retrouve pas sur le site Web de Santé Canada. Il sait peut-être où l'information se trouve, mais nous ne parvenons pas à la dénicher. Le président: D'accord. Je crois qu'il y a consensus pour la comparution des ministres le 29 pendant la première heure pour discuter du Budget supplémentaire des dépenses, suivie des fonctionnaires pendant la deuxième heure. Je vois des membres hocher la tête. Il y a consensus. Merci. Plaît‑il au Comité de lever la séance? Des députés: D'accord. Le président: Merci à tous. La séance est levée.