Tremblement de terre. Voir plutôt Séisme

Trent-Severn, rivières

>>Voie navigable
>>>Exploitation, 6156
>>>Ouverture, heures, réduction, q.o., 6388

Triathlon

>>Parry Sound--Muskoka, circonscription, athlètes, hommage, déc. art. 31, 8543

Triathlon Ironman du Canada

>>Penticton, C.-B., 27-28 août 1994, déc. art. 31, 3436

Tribunal canadien du commerce extérieur (TCCE). Voir Boeuf--Importation; Gouvernement, contrats, achats, etc.--Fournisseurs

Tribunal d'appel des anciens combattants

>>Appels, demandes, 12310-1, 12553, 12606-9
>>Commission canadienne des pensions, fusion, 9438-9, 9444, 12305, 12529, 12553, 12604, 12609
>>Légion royale canadienne, position, 12606
>>Membres, nomination, critères, 12301-5, 12549, 12554-5
>>>Q.o., 9062
>>Preuves, présentation, 12307-8
>>Projet de loi C-67, Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
>>>Organismes, position, 12547
>>>Présentation, 9114

Tribunal de l'équité en matière d'emploi. Voir Emploi--Équité

Tribunal des anciens combattants (révision et appel), Loi--C-67. Ministre des Anciens combattants (Collenette)

>>1re l., 9114
>>2e l., 9436-45, renvoi au Comité de la défense nationale et des anciens combattants, 9634
>>>Adoption sur vote par appel nominal, 9632-4
>>>Rapport, 11353
>>Étape du rapport, 12296-311, 12328-31
>>>Adoption sur vote par appel nominal, 12330-1
>>>M. d'am.
>>>>(Godin), 12300-1, rejetées sur vote par appel nominal, 12328-9
>>>>(Ringma), 12296-7, 12301, 12307-8, 12310, rejetées sur vote par appel nominal, 12328-30
>>3e l., 12529-30, 12547-56, 12604-10
>>>Adoption sur vote par appel nominal, 12634
>>S.r. (Chap. 18, L.C. 1995), 14481
>>Voir aussi Tribunal d'appel des anciens combattants--Projet de loi C-67

Tribunal international contre les crimes de guerre

>>Canada, appui, 2344, 7105

Tribunal international du droit des enfants

>>Inauguration, 8257
>>>Déc. art. 31, 8114

Tribunaux. Voir Justice

Tribune d'étude de la formation en commerce international (TEFCI)

>>Services, 7759

Tribune parlementaire de la presse

>>Députés, accès, 9155

Trinité et Tobago

>>Convention Canada-Trinité et Tobago en matière d'impôts sur le revenu, Loi de 1995. Voir plutôt Conventions fiscales, mise en oeuvre, Loi de 1995--C-105
>>Voir aussi Impôt sur le revenu--Conventions

Trinity--Spadina, circonscription. Voir Tourisme, industrie

Tritium. Voir Énergie atomique du Canada Limitée--Chalk River, Ont., déchets, décharge; Énergie nucléaire--Déchets, décharge

Trois-Gorges. Voir Chine

Trois-Rivières, circonscription

>>Description, 603

Trois-Rivières, Qué. Voir Aéroport de Trois-Rivières; Fédération de l'âge d'or du Québec--Congrès; Libéral, Parti--Congrès; Train à grande vitesse--Québec--Windsor, corridor; Université du Québec à Trois-Rivières

Troubles d'apprentissage. Voir Mois des troubles d'apprentissage

Trudeau, le très hon. Pierre Elliot

>>Anniversaire, déc. art. 31, 6848
>>Voir aussi Autochtones--Revendications territoriales, règlement; Céréales--Producteurs; Constitution--Accord de 1982; Fédéralisme--Décentralisation et Gouvernement fédéral--Centralisation; Francophones; Langues officielles; Québec

Truro, N.-É. Voir Curling--Championnat canadien junior; Enseignement postsecondaire--École normale de la Nouvelle-Écosse; Intertape Polymer; Pénitenciers--Femmes

Tuberculose. Voir Autochtones; Pénitenciers et Kingston, Ont.

Tueur. Voir Cartes à échanger; Jeux de société

Tumeurs cérébrales

>>Traitement, recherche, 7700
>>Voir aussi Mois de sensibilisation aux tumeurs cérébrales

Tunisie

>>Marzouki, Dr, emprisonnement, droits de la personne, violation, déc. art. 31, 3874

Turban. Voir GRC--Sikhs

Turbot

>>Pêcheurs, indemnisation, q.o., 6140, 6261
>>Prises, contingent
>>>Q.F., 14551
>>>Q.o., 6140, 6143-4, 6260-1, 9951, 10079, 10269
>>Seafreez, société, pêche, q.o., 6140-1, 6218
>>Stocks, protection, mesures
>>>Bruxelles, négociations, q.o., 11297, 11406-7, 11525-6
>>>Déc. art. 31, 11342
>>>Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest, réunion, q.o., 13598
>>>Q.o., 10383
>>Surpêche, Union européenne
>>>Accord, mise en oeuvre, q.o., 11990, 13052
>>>Déc. art. 31, 10658, 11134, 11402
>>>Députés canadiens, rôle, déc. art. 31, 11753
>>>Landry, Bernard, vice-premier ministre du Québec, propos
>>>>Déc. art. 31, 13802
>>>>Q.o., 13808-9
>>>Q.o., 10270-1, 10383-4, 10468-9, 10511, 10830, 10833-4, 11136-7, 11406-7, 11483
>>>Tobin
>>>>Remarques offensantes, q.o., 12113-4
>>>>Rôle, déc. art. 31, 11522

Turcotte, Son Éminence le Cardinal Jean-Claude

>>Nomination à titre de cardinal, déc. art. 31, 7418

Turgeon, Mélanie. Voir Ski alpin--Championnats mondiaux juniors

Turner. Voir Film, industrie--Distribution

Turp, Daniel. Voir Autochtones--Autonomie gouvernementale--Québec

Turquie

>>Kurdistan, offensive militaire, 11645-6
>>>Déc. art. 31, 11338
>>>Q.o., 10896-7, 10949-50, 11060, 11140, 11143, 11191
>>Voir aussi CF-5, avions militaires--Vente; Chypre

Tutelle

>>Adoption, forme, considération, pétitions, 4586, 11256, 14095

Tuzla. Voir Bosnie-Herzégovine

TV-5

>>Développement, 6418

Twain, Shania. Voir Canadian Country Music Awards

Tyler, Alice E. Voir Femmes--Affaire Personne--Prix du Gouverneur général