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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 2e session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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35e législature, 2e session   (27 février 1996 - 27 avril 1997)  Session courante
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2019
2020
2021
2022
2023
2024

Adolescentes. Voir Grossesses

Adoption. Voir Tutelle

Adresse en réponse. Voir Discours du Trône

Adulte. Voir Accise, Loi (modification: définition d'adulte), Loi--C-422; Salaires, responsabilité, Loi (modification: définition d'adulte), Loi--C-436; Terres territoriales, Loi (modification: définition d'adulte), Loi--C-435; Transports au Canada, Loi (modification: définition d'adulte), Loi--C-432

Aéroglisseurs. Voir Châteauguay, Qué.--Inondation; Garde côtière

Aéronautique, industrie

    >>Québec, gouvernement fédéral, intervention, 5674

Aéronautique, salon. Voir Diversification de l'économie de l'Ouest, Programme--Prêts et subventions--Abbotsford, C.-B.

Aéroport de Banff, Alb.

    >>Fermeture, q.o., 10072

Aéroport de Lachute, Qué.

Aéroport de Nain, Labrador, T.-N.

Aéroport de Sherbrooke, Qué.

    >>Cession aux autorités locales, 8098-9, 8107-8
    >>Piste d'atterrissage, réfection, subvention
    >>>Charest, position, déc. art. 31, 9740
    >>>Q.o., 8449

Aéroport international de Mirabel (Montréal, Qué.)

    >>Accès, train rapide, comité mixte, étude, q.o., 8592-3
    >>Aéroport international de Dorval, vols internationaux, transfert. Voir plutôt Aéroports de Montréal--Mirabel et Dorval
    >>Échec, gouvernement fédéral, responsabilité, déc. art. 31, 31-2, 9322
    >>Gauthier, propos, déc. art. 31, 1366
    >>Gouvernement fédéral, financement, q.o., 9651
    >>Zone franche, statut, établissement, q.o., 361-2

Aéroport international de Vancouver

    >>Activités, croissance, 4844
    >>Administration locale, résultats, 4875
    >>>Déc. art. 31, 1951-2
    >>Douanes, service, 4894
    >>>Q.o., 2364
    >>Expansion, 4894
    >>Liaisons nouvelles, 4844

Aéroport international Jean Lesage (Québec, Qué.)

    >>Contrôle radar, unité, fermeture, 2827
    >>Sécurité, 2827

Aéroport international Lester B. Pearson (Toronto, Ont.)

Aéroport international Pearson, certains accords, Loi--C-28. Ministre des Transports (Anderson)

    >>Rétablissement du projet de loi C-22 de la session précédente à l'étape de l'étude au Sénat, 1715
    >>Voir aussi Aéroport international Lester B. Pearson (Toronto, Ont.)--Réaménagement, contrat--Projet de loi C-28

Aéroports

    >>Cession aux autorités locales, 810, 2826-7, 5502, 8102-4, 8109
    >>>Voir aussi sous le titre susmentionné Régionaux
    >>Fournisseurs, employés, rémunération équivalente, 6413, 6428
    >>Passagers, sécurité, contrôle, pétition, 8453
    >>Politique nationale, 8052, 8095, 8102-4
    >>Privatisation, 5847
    >>>Parti réformiste du Canda, position, 5845
    >>Régionaux et locaux
    >>>Cession aux autorités locales, répercussions, 8104
    >>>>Q.o., 6962-3, 7387-8
    >>>Financement, 162
    >>>Rénovations, financement, q.o., 2307-8
    >>Rénovations, financement
    >>>Q.o., 9886
    >>>Voir aussi sous le titre susmentionné Régionaux
    >>Transports aériens, accords bilatéraux, bénéfices, 8103

Aéroports de Montréal (ADM)

Aérospatiale, industrie

    >>Développement, mesures, 2
    >>Québec, q.o., 5058

Affaire Airbus

    >>Bourgon, Jocelyne, rôle, q.o., 7576
    >>Commission d'enquête demandée, q.o., 7576, 7834
    >>GRC, enquête
    >>>Origine, Rock, position
    >>>>Lettre de Rock, dépôt demandé, 4006, 4157-8, 4675-6
    >>>>>Q.o., 3924
    >>>>Murray, Philip, commissaire de la GRC, rôle, q.o., 7660-1
    >>>>Q.o., 3422, 3817-8, 3867-9, 3924-6, 4020, 7575-7, 7661, 7715
    >>>Perquisitions, Cour fédérale, décision, appel, q.o., 8953
    >>>Suisse, lettre de preuves, soumission, q.o., 8593
    >>Justice, ministère, communication stratégique, experts-conseils, services, 8278-9
    >>>Q.o., 8199-200
    >>Mulroney, le très hon. Brian, poursuites
    >>>Avocats, services, coût, q.F., 10239
    >>>Enquête, coût, q.F., 10239-40
    >>>Règlement hors cour, q.o., 3711, 3818-9, 3866-8, 3921-3, 4021
    >>Premier ministre, Cabinet et Bureau du Conseil privé, implication, q.F., 10240
    >>Rock
    >>>Rencontres, q.F., 10240
    >>>Voir aussi sous le titre susmentionné GRC, enquête--Origine--Lettre

Affaire Bertrand. Voir Québec, référendum--Contestation

Affaire Daviault. Voir Intoxication volontaire--Défense admissible

Affaire Delisle. Voir GRC--Syndicalisation, droit

Affaire Eagleson. Voir Hockey Canada

Affaire Egan et Nesbitt. Voir Orientation sexuelle, discrimination--Conjoint

Affaire Gingras. Voir GRC--Bilinguisme, prime, Cour fédérale d'appel, décision

Affaire Gladstone. Voir Hareng--Autochtones; Saumon du Pacifique--Autochtones--Exclusivité

Affaire Haig et Birch. Voir Orientation sexuelle, discrimination

Affaire Heritage Front. Voir Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité

Affaire Layland et Beaulne. Voir Orientation sexuelle, discrimination

Affaire Libman. Voir Québec, référendum--Constitutionnalité

Affaire Lyons. Voir Incarcération--Criminels dangereux--Droits et libertés, Charte canadienne

Affaire Mossop. Voir Orientation sexuelle, discrimination

Affaire O'Connor. Voir Agressions sexuelles--Victimes--Dossiers thérapeutiques--Cour suprême

Affaire Personne. Voir Femmes

Affaire RJR MacDonald c. le Procureur général du Canada. Voir plutôt Tabac et cigarettes--Publicité--Cour suprême, décision

Affaire Sawatzky. Voir Commission canadienne du blé--Monopole, violation--Camions, saisies

Affaire Sparrow. Voir Autochtones--Pêches--Droits; Saumon du Pacifique--Autochtones--Exclusivité

Affaire Thibaudeau. Voir Impôt sur le revenu--Pensions alimentaires

Affaires autochtones et développement du Grand Nord, Comité

    >>Rapports
    >>>1er (Budget des dépenses, 1996-1997, principal), 2016
    >>>2e (Le partage des connaissances: La voie du succès et de l'égalité des chances en éducation), 3565
    >>>3e (C-6), 4676
    >>>4e (C-39), 5297
    >>>5e (C-40), 5297
    >>>6e (Droits des peuples autochtones), 6709
    >>>7e (C-79), 9417
    >>Travaux, session précédente, 262
    >>Vice-présidence, 261

Affaires émanant des députés. Voir Procédure; Procédure et affaires de la Chambre, Comité--Rapports passim

Affaires émanant des députés, Sous-comité

    >>Affaires faisant l'objet d'un vote, choix, processus, Guarnieri, propos dans le Hill Times, 3452, 3454
    >>Réunions, 769

Affaires étrangères et commerce international, Comité

    >>Autorisation de voyager, m. (Zed), adoptées, 2773, 2787-8, 5609
    >>Rapports
    >>>1er (Petites entreprises), 4085
    >>>2e (C-54), 4899
    >>>3e (C-61), 6012
    >>>4e (Loi sur les mesures spéciales d'importation), 7390
    >>>5e (Mettre un terme à l'exploitation de la main-d'oeuvre infantile--Plan d'action canadien face aux défis mondiaux: rapport du Sous-comité sur le développement durable humain), 8357
    >>>6e (C-81), 8561
    >>>7e (coopération circumpolaire), 10035
    >>>Rédaction finale et traduction française, conditions, 8357
    >>Voir aussi Haïti--Forces canadiennes; Procédure et affaires de la Chambre, Comité--Rapports--58e

Affaires étrangères, ministère. Voir Arts et culture; Mexique--Voyages

Affaires indiennes et Nord canadien, ministère

Affichage commercial. Voir Ottawa, Ont.

Afghanistan

    >>Droits de la personne, violation, femmes, victimes
    >>>Canada, position, 6026
    >>>>Q.o., 5564
    >>>Tribunal arabe permanent sur la violence contre la femme, établissement, déc. art. 31, 7307
    >>Intégristes islamiques, Talibans, régime, Canada, position, q.o., 4863

Afrique

    >>ONU
    >>>Assistance, déc. art. 31, 917
    >>>Nouvel agenda pour l'Afrique, programme, Canada, participation, déc. art. 31, 4664-5
    >>Voir aussi Homosexuels et lesbiennes

Afrique centrale

    >>Grands Lacs, région, conflit. Voir plutôt Afrique, Grands Lacs, région

Afrique du Sud

    >>Commission de la vérité et de la réconciliation, objectifs, déc. art. 31, 1759
    >>Gestion scolaire, ACDI et Université McGill, entente, déc. art. 31, 3000
    >>Voir aussi Aluminium, industrie; Indiens, Loi; Mines, industrie--Whitehorse, T. N.-O.--Modèle; Orientation sexuelle, discrimination--Droits de la personne; Rwanda

Afrique, Grands Lacs, région

Afrique orientale

    >>Droits de la personne, ACDI, rôle, 7363

Afrique subsaharienne

    >>Aide, programmes, 6398-9
    >>ONU, programme, Canada, participation, déc. art. 31, 4335-6

Âge nubile. Voir plutôt Enfants--Âge de consentement à un acte sexuel

Agence canadienne de développement international. Voir plutôt ACDI

Agence de commercialisation de la porte du Nord

    >>Création, déc. art. 31, 230

Agence de promotion économique du Canada atlantique (APECA)

    >>Abolition, 416
    >>Dépenses, 9952
    >>Emploi, création, 3197
    >>Financement, gaspillage, 8426
    >>Maintien
    >>>Déc. art. 31, 1952
    >>>Q.o., 4179-80
    >>Parti réformiste du Canada, position, 417
    >>Prêts et subventions, gaspillage, 416, 9952
    >>Vérificateur général, rapport, q.F., 4240
    >>Voir aussi Gouvernement, contrats, achats, etc.--Provinces de l'Atlantique

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Agence spatiale canadienne

    >>Durnford, Diana, ex-employée, trop-payé, remboursement, q.o., 7466
    >>Président, Evans, William Malcom
    >>>Documents, destruction
    >>>>Commissaire à l'information, lettre, dépôt, 6911-2
    >>>>Q.o., 6909-10, 7040, 7240
    >>>Logement, indemnité, q.o., 6856-7, 7314-5
    >>>Suspension, suggestion, q.o., 6910
    >>Vice-président et contrôleur financier, Rinaldi, Mario, allégations, enquête, q.o., 7464-7, 7516-7

Agences gouvernementales

Agents de l'État, indemnisation, loi

    >>Mineur, définition, Convention des Nations Unies, conformité, projet de loi C-424, présentation, 10038-9

Agents de l'État, indemnisation, Loi (modification: définition de mineur), Loi--C-424. Harb

    >>1re l., 10038-9
    >>Voir aussi Agents de l'État, indemnisation, loi--Mineur, définition, Convention des Nations Unies, conformité, projet de loi C-424

Agneau

    >>Maladies, contrôle, normes nationales, Québec, impact, 7447

Agressions sexuelles

    >>Agresseurs
    >>>Cannon, Joe, cas, 1141
    >>>Criminels dangereux, déclaration, 5046, 5072, 5078, 5081, 9703-4, 9709-12, 9714, 9853
    >>>>M. (Meredith), 1135-44, 3110-8, 3888-91
    >>>>>Réinscription au bas de la liste de l'ordre de priorité au Feuilleton, 1144, 3118
    >>>>>Rejetée sur vote par appel nominal, 4052-3
    >>>>Voir aussi sous le titre susmentionné Agresseurs--Délinquants à contrôler et D'enfants
    >>>Délinquants à contrôler, déclaration, 5038, 5049-51, 5065, 5067-8, 5069, 5075, 5077, 5082-3, 5120, 8856, 9704-5, 9760-1, 9764-5
    >>>>Criminels dangereux, déclaration, distinction, 5038
    >>>>Demande, période de six mois, 5041
    >>>>Infractions, liste, 5046-7, 9704, 9706, 9716-7
    >>>>Surveillance de longue durée, 5038-9, 5041, 5069-70
    >>>>>Q.o., 5246, 5375
    >>>D'enfants
    >>>>Criminels dangereux, déclaration, 9660
    >>>>>Projet de loi C-295, Code criminel (modification: délinquants dangereux), présentation, 3385
    >>>>Fichier national. Voir plutôt sous le titre susmentionné Registre d'agresseurs d'enfants
    >>>>Peines, détermination, 9661
    >>>>>Pétition, 9089
    >>>>Protection, mesures, pétition, 2190
    >>>Gamache, Jason, cas, 2092
    >>>Libération
    >>>>Avis, q.o., 5246
    >>>>Pétition, 6378
    >>>>Récidivistes potentiels, 5052, 5069, 5120
    >>>Maladies transmissibles sexuellement, victimes, information, droit, 2043-4, 2078, 2084, 2090, 8820
    >>>>Blackburn, Margot, cas, 2057
    >>>>Mendoza, Jose, cas, 2044
    >>>McCauley, Ronald Richard, cas, 5119
    >>>Mesures, 4280
    >>>>Pétitions, 4267, 5203, 6709-10, 6966, 7892, 9387, 9514
    >>>Parcs, cours d'école et terrains de jeux, bannissement, Cour suprême, décision, 1144
    >>>Présence, renseignements, divulgation, 2078-9
    >>>Réadaptation, 3195
    >>>Walsh, Allan Wayne, cas, 5118
    >>>Voir aussi Détenus--Permissions; Libérations conditionnelles
    >>Définition, 9364
    >>Peines, détermination, 5045, 6841, 7678-80, 9403-4, 9663-4, 9666-7, 9677, 9704
    >>>Île-du-Prince-Édouard, cas, déc. art. 31, 7459-60
    >>>Juges, décisions, cas divers, 9710
    >>>Pétition, 9658
    >>>Q.o., 6062, 9651-3
    >>>Ursel, Darren Adam, cas, Boyle, Harry, juge, décision, 6839-40, 9370-1, 9403, 9591, 9664-5, 9710
    >>>>Déc. art. 31, 6853-4
    >>>>Pétition, 10146
    >>>>Q.o., 9483, 9548-51, 9604
    >>Procès, témoins, protection, 9850
    >>>Projets de loi
    >>>>C-217, Code criminel (modification: protection des témoins), présentation, 245
    >>>>C-315, Code criminel (modification: protection des témoins), présentation, 3933
    >>Registre d'agresseurs d'enfants, établissement, 9660
    >>>Déc. art. 31, 704
    >>>Pétitions, 3325, 4089, 4235, 4265, 4591, 4677, 4996, 5173, 5203, 6012, 7089, 7109, 7523, 7722-3, 8316, 8514, 9089, 9332-3, 9610, 9999, 10145, 10147
    >>>Projet de loi C-359, Pédophiles, registre, Loi, présentation, 7088
    >>>Projet de loi C-382, Casier judiciaire, Loi (modification: infractions sexuelles contre des enfants), présentation, 8869
    >>>Q.o., 5375
    >>>Réhabilités, dossiers, retrait, 9402-3
    >>Statistiques, 5066
    >>Victimes
    >>>Dossiers thérapeutiques, divulgation
    >>>>Association canadienne des avocats de défense, position, 9366
    >>>>Cour suprême, décisions, Affaire O'Connor, 7665-6, 7676, 9363, 9849
    >>>>>Q.o., 7186, 7835
    >>>>Coûts, 9854
    >>>>Critères, pertinence, juge, décision, 7649, 7663-75, 9359-65, 9390-1, 9394-5, 9399, 9848-9, 9852-4
    >>>>Documents domestiques, journaux, inclusion, 9852
    >>>>Droits de l'accusé et de la victime, protection, équilibre, 7676-8, 9363-5, 9367-8, 9389-93, 9399, 9402, 9849-50, 9852-4
    >>>>Droits et libertés, Charte canadienne, relation, 7667, 7669
    >>>>Fausses accusations, incidence, 9364-5, 9368, 9390, 9394
    >>>>Groupes d'aide, financement, 7677
    >>>>Limites, accusé, procès équitable, lien, 9366, 9392-3
    >>>>Projet de loi C-46, Code criminel (modification: communication de dossiers dans les cas d'infraction d'ordre sexuel)
    >>>>>Adoption, urgence, q.o., 7835
    >>>>>Évaluation après trois ans, 9852
    >>>>>Justice et questions juridiques, Comité, étude, 8882-3, 8910-2, 9281-2, 9359
    >>>>>Parti réformiste du Canada, position, 9369, 9392, 9395, 9401
    >>>>>Présentation, 3719
    >>>>Q.o., 963-4
    >>>>Répercussions, dénonciations, dissuasion, 7650-1, 7663, 7667, 7671, 9367, 9389, 9851
    >>>Indemnisation, faillite, lois
    >>>>Échappatoire, déc. art. 31, 2060
    >>>>Modification, 3032, 9505
    >>>Interrogation par les accusés, interdiction. Voir plutôt sous le titre susmentionné Procès, témoins, protection
    >>>Syndrome de la mémoire fictive, 7672-3, 7675, 7681, 9360, 9390
    >>>>Association des psychiatres du Canada, position, 9367, 9402
    >>>Thérapeutes, consultation, répercussions, réduction, 9850-2
    >>>Voir aussi sous le titre susmentionné Agresseurs--Maladies transmissibles sexuellement
    >>Voir aussi Pornographie