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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 36e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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36e législature, 1re session   (22 septembre 1997 - 18 septembre 1999)  Session courante
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2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024

T

T-33 et Tutor, avions militaires

    >>Sièges éjectables, défectuosité, q.o., 11289(172:1445)

T4. Voir Impôt sur le revenu--Déclarations

Tabac et cigarettes

Tabac, industrie

    >>Culture, diversification, 8980(135:1330), 9001(135:1550)
    >>Voir aussi Imperial Tobacco

Tabac, industrie, responsabilité, Loi--S-13. Bennett

    >>1re l., 10145(154:1510)
    >>>Ordre, annulation et retrait du projet de loi, 10791(164:1525)
    >>Voir aussi Fondation canadienne de lutte contre le tabagisme chez les jeunes--Création, financement, prélèvements--Projet de loi S-13

Tabac, Loi (modification), Loi--C-42. Ministre de la Santé (Rock)

Tabac, Loi (modification: substances contenues dans un produit du tabac), Loi--C-400. Assadourian

    >>1re l., 6607(100:1520)
    >>Voir aussi Tabac et cigarettes--Produits chimiques, liste, projet de loi C-400

Tabagisme. Voir Détenus

Taber, Alb., fusillade dans une école

TAGS. Voir plutôt SPFA

Taipei, Taiwan

    >>Bureaux économiques et culturels, représentants, Oxford, circonscription, visite, déc. art. 31, 13756(206:1400)

Taiwan. Voir Construction navale--Subventions; MacKay, Dr Georges; Sommet de l'APEC, Vancouver, C.-B.

Takahashi, Larry. Voir Agressions sexuelles--Agresseurs--Détention; Libérations conditionnelles--Agresseurs sexuels

Tamil Eelam Society

    >>Multiculturalisme, ministère, financement, terrorisme Sri Lankais, relation, q.o., 290(7:1445)

Tancook Island. Voir Quai du traversier de Tancook Island, Chester, N.-É.

Tapis

    >>Importations, droits antidumping, 10959(167:1240)

Tapp, Gordon

    >>Ordre du Canada, déc. art. 31, 4059(62:1405)

Tardif, Commission. Voir plutôt Commission sur l'avenir de l'aéroport de Mirabel (Tardif)

Tardif, Paul

    >>Ancien député, décès, hommages, 8537-8(128:1510-20)

Tarif des douanes. Voir Code criminel et Tarif des douanes, Loi (modification: jouets interdits), Loi--C-374; Impôt sur le revenu, Loi, Règles concernant l'application de l'impôt sur le revenu, Faillite et insolvabilité, Loi, Pensions du Canada, Régime, Loi, Enfants, allocations spéciales, Loi, Créanciers des compagnies, arrangements, Loi, Biens culturels, exportation et importation, Loi, Douanes, Loi, Tarif des douanes, Assurance-emploi, Loi, Taxe d'accise, Loi, Arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces, Loi, Impôts sur le revenu, conventions, interprétation, Loi, Sécurité de la vieillesse, Loi, Cour canadienne de l'impôt, Loi, Impôt, remboursement, droit, cession, Loi, Assurance-chômage, Loi, Grain de l'Ouest, paiements de transition, Loi et certaines lois liées à la Loi de l'impôt sur le revenu (modification), Loi C-28

Tarifs-marchandises

    >>Pas du Nid-de-Corbeau, subventions. Voir Agriculture--Subventions--Étrangères--Adaptation; Grains de l'Ouest, transport, subventions

Tartan. Voir Journée du Tartan

Taschereau, Qué. Voir Libérations conditionnelles--Provisoires, système, révision

Taste of the Danforth Festival

    >>Grèce, aliments, salon, déc. art. 31, 9389(142:1355)

Tatamagouche, N.-É. Voir Moules

Taverne The Diddly

    >>Douglas, Ont., fête de la Saint-Patrick, célébration, déc. art. 31, 12668(193:1400)

Taxe d'accise

    >>Loi
    >>>Enfant, définition, ONU, Convention, conformité, projet de loi C-339, présentation, 3864(59:1215)
    >>>Projet de loi C-88, Taxes de vente et d'accise (modification), Loi de 1999--C-88, présentation, 16259(243:1215)
    >>>Voir aussi Impôt sur le revenu, Loi, Règles concernant l'application de l'impôt sur le revenu, Faillite et insolvabilité, Loi, Pensions du Canada, Régime, Loi, Enfants, allocations spéciales, Loi, Créanciers des compagnies, arrangements, Loi, Biens culturels, exportation et importation, Loi, Douanes, Loi, Tarif des douanes, Assurance-emploi, Loi, Taxe d'accise, Loi, Arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces, Loi, Impôts sur le revenu, conventions, interprétation, Loi, Sécurité de la vieillesse, Loi, Cour canadienne de l'impôt, Loi, Impôt, remboursement, droit, cession, Loi, Assurance-chômage, Loi, Grain de l'Ouest, paiements de transition, Loi et certaines lois liées à la Loi de l'impôt sur le revenu (modification), Loi C-28; Voies et moyens, motions
    >>Voir aussi Navigation aérienne--Utilisation, frais, petits avions, essence d'aviation; Périodiques--Édition à tirage dédoublé

Taxe d'accise, Loi (modification: définition d'«enfant»), Loi--C-339. Harb

    >>1re l., 3864(59:1215)
    >>Voir aussi Taxe d'accise--Loi--Enfant, définition, ONU, Convention, conformité, projet de loi C-339

Taxe d'accise, Loi (modification), Loi--C-318. Williams

    >>1re l., 3767(58:1015)
    >>Voir aussi Gouverneur général du Canada--TPS, exemption, élimination, projet de loi C-318

Taxe de vente fédérale

    >>Fabrication, secteur, suppression. Voir TPS

Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

Taxe sur les opérations commerciales

Taxe sur les produits et services. Voir plutôt TPS

Taxe Tobin. Voir Change, opérations

Taxes. Voir Agence canadienne des douanes et du revenu--Pouvoirs; Boutiques hors taxes; Effet de serre--Gaz; Essence; Fondation canadienne de lutte contre le tabagisme chez les jeunes--Création--Redevance; Immigration, taxe; Paix, taxe; Péréquation, paiements--Calcul--Provinces, recettes; Réfugiés; Tabac et cigarettes; Vidéocassettes--Bandes vierges; Vin, industrie; Voies et moyens, motions--Douanes, droits

«Taxes and Health Care: It's Critical». Voir Budget--Parti réformiste du Canada

Taxes de vente et d'accise (modification), Loi de 1999--C-88. Ministre des Finances (Martin, Paul)

    >>1re, 16259(243:1215)
    >>Voir aussi Taxe d'accise--Loi--Projet de loi C-88

Taxis. Voir Aéroport international d'Ottawa

Taylor, Alice. Voir Chambre des communes--Réceptions; Mère de la Croix d'argent du Souvenir

TCA. Voir plutôt Travailleurs canadiens de l'automobile

TCSPS. Voir Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux

Team 5

    >>Jeunes entrepreneurs, prix, déc. art. 31, 7522(114:1400)

Technilab Pharma

    >>AltiMed Pharmaceutical Company, acquisition, déc. art. 31, 12360(188:1410)

Techniques, programme. Voir Éducation

Technologie. Voir Centre d'entreprise technologie de Vaughan, Ont.; Concours canadien de compétences--Métiers; Construction navale; Effet de serre--Pays en voie de développement; Environnement; Information, technologies; Mines antipersonnel--Déminage; Organismes de charité, organismes bénévoles--Information; Revenu national, ministère; Santé, services--Coûts; Sciences et technologie

Technologie de pointe

    >>Colombie-Britannique, assistance, mesures, q.o., 5419(81:1445-50)
    >>Développement, emploi, création, 4474(68:1155)
    >>Emploi, pertes, répercussions, 4095(62:1725)
    >>Entreprises
    >>>Investissements, 12339(187:1650)
    >>>Prêts, retombées, 4528(69:1150)
    >>Financement, gouvernement, rôle, 3220(50:1820)
    >>Forum parlementaire de l'Asie-Pacifique, résolution, 4456(68:1000)
    >>Île-du-Prince-Édouard, développement, avantages, 941(17:1715)
    >>Ottawa-Carleton, région, emploi, création, 4642-3(70:1540)
    >>Secteurs privé et public, partenariat, 10(2:1550)
    >>Travailleurs qualifiés, formation, besoin, 4476(68:1210)
    >>>Déc. art. 31, 11055(168:1410-5)
    >>Waterloo, Ont., industrie, développement, 4101(62:1805)
    >>Voir aussi Agriculture; Brunswick, mine--Mises à pied; Construction navale; Impôt sur le revenu; Information, superautoroute; Investissements étrangers; Mines, industrie; Mises à pied; Petites entreprises; Produits chimiques toxiques--Décharges, nettoyage; Santé, services--Information

Technologie, développement

    >>Montréal, région, Qué., financement, contribution fédérale, q.o., 9911-2(150:1440-5)

Tectonidis, Dr Milton. Voir Sierra Leone--Crise

Télébec Mobilité. Voir Téléphone cellulaire--Réserve faunique de la Vérendrye

Telecare

    >>Stratford, Ont., écoute téléphonique, bénévoles, déc. art. 31, 2975(47:1400)

Télécommunications

Télécommunications, Loi et Téléglobe Canada, réorganisation et aliénation, Loi (modification), Loi--C-17. Ministre de l'Industrie (Manley)

    >>1re l., 1323(24:1005)
    >>2e l., 1519-24(27:1325-55), 1536-56(27:1500-1725), 2017-23(35:1005-45), renvoi au Comité de l'industrie, 2220(37:1825)
    >>>Adoption sur vote par appel nominal, 2219-20(37:1825)
    >>>Rapport, 2813(45:1230-5)
    >>Étape du rapport, 2946-59(47:1015-1155)
    >>>Adoption sur vote par appel nominal, 2963-4(47:1235)
    >>>M. d'am.
    >>>>(Lalonde), 2948-9(47:1035), rejetées sur vote par appel nominal, 2959-60(47:1220-30)
    >>>>(Manley), 2952(47:1100), adoptée sur vote par appel nominal, 2962-3(47:1235)
    >>>>>Sous-am. (Lalonde), 2953(47:1110), rejeté sur vote par appel nominal, 2960-1(47:1230)
    >>>3e l., 2964-75(47:1235-1355)
    >>>>Adoption sur vote par appel nominal, 3010-1(47:1830)
    >>S.r. (Chap. 8, L.C. 1998), 6868(104:1610)
    >>Voir aussi Télécommunications--Organisation mondiale du commerce, accord, Canada, obligations, respect--Projet de loi C-17

Téléfilm Canada

    >>Financement, réduction, 125(4:1725)
    >>Octobre, film, Falardeau, Pierre, subvention, origine, mention, 1875(32:1855)
    >>Patriotes de 1837, film, Falardeau, Pierre, projet, financement, refus, 125(4:1725), 474(10:1240)
    >>>Déc. art. 31, 204-5(6:1405)
    >>Voir aussi Fonds de production télévisuelle--Financement

Telegdi, Andrew (Lib.--Kitchener--Waterloo; secrétaire parlementaire du ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration à compter du 18 juillet 1998)

Teleglobe. Voir Look TV, Teleglobe

Téléglobe Canada

Téléglobe Canada, réorganisation et aliénation, Loi (modification). Voir Télécommunications, Loi et Téléglobe Canada, réorganisation et aliénation, Loi (modification), Loi--C-17

Télémarketing, fraude

Téléphone cellulaire

    >>Réserve faunique de la Vérendrye, service continu, Télébec Mobilité, projet, déc. art. 31, 15717-8(236:1400)
    >>Voir aussi Affaires étrangères, ministère; Procédure--Décorum; Travaux publics et Services gouvernementaux, ministère

Téléphone, service

    >>Appels à l'étranger, tarifs, réduction, 1025(35:1025)
    >>Boîtes vocales. Voir Nouveau-Brunswick--Gouvernement provincial
    >>Local, concurrence, CRTC, position, 1554(27:1715)
    >>Nouvelle-Écosse, MT&T, concurrence de AT&T, 2019-20(35:1020)
    >>Sollicitation, fraude. Voir plutôt Télémarketing, fraude
    >>Tarifs, augmentation, 1539-40(27:1530), 2970(47:1325)
    >>>Pétition, 837(16:1520)
    >>>Q.o., 1532(27:1440), 1981(34:1445)
    >>Voir aussi Bogue de l'an 2000; Chambre des communes

Téléphonistes. Voir Bell Canada--Assistance-annuaire

Téléprospection, fraude. Voir plutôt Télémarketing, fraude

Télésanté. Voir Santé, services--Régions rurales

Télésat Canada

Téléthon Opération Enfant Soleil

Télévision

    >>Canal Country Music, CRTC, licence, octroi, 16113(241:1645)
    >>Canaux religieux, CRTC, décision, 2957(47:1140)
    >>>Pétitions, 3193(50:1525), 3403-4(53:1015-25), 3559(55:1525), 3926(60:1510), 3975(61:1005), 4220-1(64:1205-10), 4578(69:1735), 4709-10(71:1515-20), 5056(76:1515), 5093(77:1010), 5676(86:1010-5), 6294(95:1510), 6480(98:1505), 6632(101:1010), 7068(107:1210), 8405(126:1205), 8497(128:1000), 9356(141:1205), 9522(144:1515), 9868(150:1010), 10435(159:1515), 10825(165:1010), 12869-70(196:1520)
    >>Émissions canadiennes
    >>>CRTC, règle, modification, déc. art. 31, 6847(104:1400)
    >>>Production, obligation, 11723(178:1715)
    >>>Voir aussi Fonds de production télévisuelle
    >>Fonds de production télévisuelle. Voir plutôt Fonds de production télévisuelle
    >>Sous-titrage en français, q.o., 14831(223:1455-1500)
    >>Voir aussi Accord multilatéral sur l'investissement (AMI)--Arts--Définition; Câblodistribution--Autochtones; CBS, chaîne de télévision américaine; Comités--Délibérations, télédiffusion; Familles--Déclin; Gala des Prix Gémeaux; Sénat--Comités, séances, télédiffusion; TV5, Chaîne internationale

Télévision directe par satellite

    >>AlphaStar, faillite, 1539-40(27:1530-40)
    >>>CRTC, licence, refus, relation, q.o., 531(11:1450-5)
    >>>Dédommagement, q.o., 150(5:1140-5)
    >>Entreprises de service, Manley, propos, déc. art. 31, 1091(20:1105)

Telezone Inc. Voir Télécommunications--Services de communication personnels à signaux numériques, permis, attribution

Tellier, Paul. Voir Canadien National

Telus Mobility

    >>Prix Canada pour l'excellence en affaires de 1998, récipiendaire, déc. art. 31, 9169(138:1400)

Témoins

    >>Conjoints dont la vie est en danger, protection, projet de loi C-494, 14115-7(211:1555-1605)
    >>>Déc. art. 31, 16246-7(243:1110)
    >>>Présentation, 14027(210:1505)
    >>Voir aussi Agressions sexuelles--Procès; Code criminel (modification: protection des témoins), Loi--C-226; Handicapés et invalides--Justice, système

Témoins et conjoints, protection, programme, Loi (modification: protection des conjoints dont la vie est en danger), Loi--C-494. Hill, Jay

    >>1re l., 14027(210:1505)
    >>Voir aussi Témoins--Conjoints dont la vie est en danger, protection, projet de loi C-494

Temple de la renommée agricole des provinces atlantiques. Voir Lockerby, Lloyd

Temple de la renommée de la musique du Canada. Voir Plamondon, Luc

Temple de la renommée de l'Association médicale canadienne. Voir Douglas, Tommy

Temple de la renommée de l'entreprise canadienne. Voir Shaw, J. R.

Temple de la renommée de l'entreprise de l'Île-du-Prince-Édouard. Voir MacLaughlan, Harry

Temple de la renommée du canot. Voir plutôt Musée du canot

Temple de la renommée du secteur minier canadien

    >>Elliot Lake, Ont., membres, hommage, déc. art. 31, 6025(91:1405)

Temple de la renommée sportive de Yarmouth, N.-É.

    >>Membres, intronisation, déc. art. 31, 14316(215:1410)

Temple d'or à Amritsar. Voir Inde

Tératologie. Voir Fédération internationale des sociétés de tératologie

Terrain d'essais éoliens de l'Atlantique. Voir Énergie éolienne--Île-du-Prince-Édouard

Terramundo Drilling. Voir Colombie--Reinhart

Terrana, Anna. Voir Commission de l'immigration et du statut de réfugié

Terre. Voir Jour de la Terre

Terre-Neuve

    >>Confédération, entrée
    >>>49e anniversaire, déc. art. 31, 5587(84:1400)
    >>>50e anniversaire, déc. art. 31, 5126(77:1400), 12000(183:1410)
    >>>Résultats, 14517-8(218:1815)
    >>Économie, 14511(218:1735)
    >>Élections provinciales
    >>>Byrne, Ed et Parti conservateur, prochain gouvernement, déc. art. 31, 11502(175:1110)
    >>>Gouvernement libéral de Brian Tobin, réélection, déc. art. 31, 11689(178:1400)
    >>Franco-Terreneuviens. Voir plutôt Franco-Terreneuviens
    >>Gouvernement fédéral, programmes, 14513-4(218:1750), 14516(218:1805)
    >>Population, réduction, migration, 3873(59:1255), 5347-8(80:1645), 9367(142:1130), 12305(187:1330-5), 14511(218:1735), 14518(218:1815)
    >>>Déc. art. 31, 3685(56:1410-5)
    >>Ressources naturelles, gouvernement fédéral, contrôle, 13779-81(206:1615-25)
    >>Voir aussi les sujets particuliers

Terre-Neuve, île. Voir Churchill Falls, projet hydroélectrique, Labrador

Terre-Neuve, système scolaire

Terre-Neuve, système scolaire, Comité mixte spécial

Terrebonne, Qué.

    >>Fondation, 325e anniversaire, déc. art. 31, 7480(113:1405)
    >>Voir aussi Kosovo--Paix--École Jeunes du Monde, Terrebonne, Qué.

Terres à bois. Voir plutôt Boisés privés

Terres de la Couronne

    >>Titres fonciers, enregistrement, loi, majorité et mineur, définition, ONU, Convention, conformité, projet de loi C-354, présentation, 3866(59:1215)
    >>Voir aussi Arpenteurs des terres du Canada, Loi--C-31

Terres domaniales. Voir Autochtones--Nouveau-Brunswick

Terres, submersion

    >>Convention de 1977. Voir plutôt Nelson, fleuve et Churchill, rivière, Man., projets hydro-électriques--Hydro-Manitoba et Northern Flood Committee, convention de 1977
    >>Voir aussi Cris de Norway House

Terres territoriales

    >>Loi, adulte, définition, ONU, Convention, conformité, projet de loi C-346, présentation, 3865(59:1215)

Terres territoriales, Loi (modification: définition d'«adulte»), Loi--C-346. Harb

    >>1re l., 3865(59:1215)
    >>Voir aussi Terres territoriales--Loi, adulte, définition, ONU, Convention, conformité, projet de loi C-346

Territoire, protection, Loi du Parti réformiste--C-271. Grewal

    >>1re l., 1475(26:1530)
    >>Voir aussi Unité canadienne--Canada, indivisibilité--Projet de loi C-271

Territoires du Nord-Ouest. Voir Diamant, mine--BHP Diamonds; Hockey; Nunavut, Territoire; Sang contaminé--Victimes

Territoires, sécession, conditions, négociation, Loi--C-237. Stinson

    >>1re l., 569(12:1005)
    >>2e l., 6109-18(93:1100-55), radiation du Feuilleton [art. 96[1]], 6118(93:1155)
    >>Voir aussi Sécession--Province, conditions--Projet de loi C-237

Terrorisme

    >>Groupes, financement, 6325(96:1005)
    >>Lutte, 6325-6(96:1005-10)
    >>>ONU, conventions, Canada, ratification, projet de loi, présentation, 6325(96:1005)
    >>>Sénat, comité spécial, 6326-7(96:1010-5)
    >>Voir aussi Tamil Eelam Society--Multiculturalisme, ministère, financement; Unité canadienne--Tobin, Hélène

Terroristes. Voir Immigration; Réfugiés

Textes réglementaires, Loi (modification: procédure d'annulation des textes réglementaires), Loi--C-256. White, Ted/Grewal (changement de parrain le 19 février 1999)

    >>1re l., 973(18:1525)
    >>Voir aussi Réglementation--Annulation, projet de loi C-256

Textile et vêtement, industrie

    >>Ateliers de pressurage, travailleurs domestiques, protection, mesures, q.o., 465(10:1145)
    >>Joval International. Voir plutôt Joval International
    >>Laine, États-Unis, importation, droits, suppression, Peerless Suits, Montréal, Qué., répercussions, 11722(178:1710)
    >>Nouveau-Brunswick, q.o., 12546(191:1450-5)
    >>Québec, exportations, augmentation, ALENA, relation, 1109(20:1245)
    >>Tissus européens, douane, droits, suppression, Shan, compagnie de maillots de bain, requête, Tribunal canadien du commerce extérieur, décision, q.o., 1155(21:1440), 1158(21:1455), 1237(22:1455)
    >>Voir aussi Semaine nationale du textile

TFO (réseau de langue française de TV Ontario)

    >>Avenir, q.o., 2583(42:1440-5)
    >>Québec, diffusion, déc. art. 31, 2435-6(40:1110)
    >>Web, site, Milia d'or, prix, récipiendaire, déc. art. 31, 4209(64:1105)

TGV. Voir Train à grande vitesse

Thamesville, Ont. Voir Transports ferroviaires--Déraillement

Thatcher, Colin. Voir Détenus--Traitement; Libérations conditionnelles--Article 745

«The Crowning Touch to Restore the Downtown Jewel». Voir Fergus, Ont.

The Gazette. Voir Impôt sur le revenu des particuliers--Déclarations

The Girl Who Would Be King, film

    >>Conseil des Arts du Canada, contribution financière, q.o., 15140-1(228:1435)

The Junction. Voir Toronto, Ont.--Quartier

The Sweet Hereafter, film. Voir Egoyan, Atom

Théâtre

    >>Glace Bay Miner's Museum, pièce de théâtre. Voir plutôt Glace Bay Miner's Museum, pièce de théâtre
    >>Ott, Dean. Voir plutôt Ott, Dean
    >>Prix Dora, Toronto, Ont., déc. art. 31, 282(7:1400)
    >>Soldevila, Philippe. Voir plutôt Soldevila, Philippe
    >>Voir aussi Curtain Club Theatre; Festival de Stratford; Festival du théâtre de la région de l'Atlantique; Journée mondiale du théâtre; La Nouvelle Scène, salle de théâtre; Owen Sound Little Theatre; Royal City Musical Theatre Company; Soirée des Masques; Soulpepper Theatre Company

Theatre Collingwood

    >>Bénévolat, financement, déc. art. 31, 9586(145:1400)

Théâtre du Rideau Vert

Théâtre Meadowvale

    >>Mississauga, Ont., 10e anniversaire, déc. art. 31, 14096-7(211:1405)

Theatre Ontario Festival. Voir Owen Sound Little Theatre

Théâtre Stanley, Vancouver, C.-B.

    >>Restauration, financement, contribution fédérale, q.F., 15106(228:1010)

Théberge, Jean. Voir Concours «député d'un jour»

Thériault, Camille. Voir Construction navale--Saint John, N.-B.--Syndicat; Nouveau-Brunswick--Premier ministre

Thetford Mines, Qué. Voir BC, mine (LAB Chrysotile); Chambre de commerce de l'Amiante; Conseil arbitral de l'assurance-emploi; Fonds de développement industriel régional de Thetford Mines Inc.; La Nationale, mine

Thibault, Pierre. Voir Banque de développement du Canada--Shawinigan, Qué.

Thibeault, Yolande (Lib.--Saint-Lambert; Vice-présidente adjointe des Comités pléniers)

Thiessen, John. Voir Impôt sur le revenu des particuliers--Déclarations, information, divulgation

Thiessen, Juliana. Voir Bénévoles

This Week. Voir Oldtimers' Hockey News, revue

Thompson, l'hon. sénateur Andrew

Thompson, Greg (PC--Charlotte; PC--Nouveau-Brunswick-Sud-Ouest à compter du 18 juin 1998)

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