HERI Rapport du Comité
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PROCÈS-VERBAL
Le jeudi 8 juin 2000
Séance no 39
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 05, dans la salle 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Dennis Mills, vice-président.
Membres du Comité présents : Mauril Bélanger, Paul Bonwick, Sarmite Bulte, Pierre de Savoye, Wendy Lill, Rick Limoges, Clifford Lincoln, Inky Mark, Dennis Mills, Alex Shepherd.
Membre substitut présent : Roy Cullen pour Bryon Wilfert.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Joseph E. F. Jackson et Terrence J. Thomas, attachés de recherche. Experts-conseils : David Black et Kevin Burns.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude de l'industrie canadienne de l'édition du livre.
Le Comité examine la motion de Caroline St-Hilaire.
Sur motion de Caroline St-Hilaire, il est convenu, -- Que le Comité permanent du patrimoine canadien examine, à son retour du congé d'été, les demandes de divers groupes de femmes dans le contexte de la Marche mondiale des femmes de l'an 2000; et que les attachés de recherche préparent de la documentation sur cette question.
Le Comité examine l'ébauche de rapport pour son étude de l'industrie canadienne de l'édition du livre.
Il est convenu, -- Que le Comité fournisse un titre au greffier avant le mardi 13 juin 2000.
Il est convenu, -- Que le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse au rapport, conformément à l'article 109 du Règlement.
Il est convenu, -- Que le projet de rapport, tel qu'il a été modifié, soit adopté comme étant le Deuxième rapport du Comité et que le président le présente à la Chambre.
Il est convenu, -- Que le Comité fasse imprimer 1 500 exemplaires de son rapport, tête-bêche.
Il est convenu, -- Qu'on publie un communiqué de presse et qu'on organise une conférence de presse.
Il est convenu, -- Que les opinions dissidentes soient soumises au greffier au plus tard le mardi 13 juin 2000, à 12 h, dans les deux langues officielles.
Il est convenu, -- Que le Comité retienne les services professionnels d'un réviseur francophone pour relire la version française du texte, pour un montant maximal de 2 500 $, entre le 8 et 12 juin 2000.
À 12 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Normand Radford