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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 37e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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37e législature, 1re session   (29 janvier 2001 - 16 septembre 2002)  Session courante
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2020
2021
2022
2023
2024

Stratégie d'information financière. Voir plutôt Information financière, Stratégie

Stratégie emploi jeunesse

    >>Emplois et investissements, contribution, déc. art. 31, 7674(121:1405)
    >>Financement
    >>>Dd., 11887(194:1515)
    >>>Q.o., 825-6(15:1145)
    >>Voir aussi Jeunes--À risque--Études

Stratford, Ont.

    >>Archives de Stratford-Perth, 13e exposition, déc. art. 31, 869(16:1400)
    >>Voir aussi Arts et culture--Collectivités; Automobile, industrie; Cancer du sein--Recherche; Discovery Centre; Festival de Stratford; Ontario Dairy Discovery, exposition

Strathcona Christian Academy. Voir États-Unis, attaques terroristes du 11 septembre 2001--Condoléances

Strathroy, Ont. Voir Centre de ressources communautaires de Strathroy

Stream International Inc.

    >>Glace Bay, N.-É., centre d'appels, construction, 12258(200:1410)
    >>>Déc. art. 31, 5587-8(86:1405)

Stress. Voir Familles--Pressions financières

Strychnine

    >>Solutions à 2 % et à 5 %, interdiction
    >>>Études, publication, m. documents (Benoit), 6391-8(99:1105-1205), 7689-93(121:1730-1805), adoptée sur vote par appel nominal, 7884-5(124:1815-25)
    >>>>Réinscription au bas de la liste de l'ordre de priorité au Feuilleton, 6398(99:1205)
    >>>>Reportée aux «Avis de motions (documents)», 1331(23:1515)
    >>Voir aussi Rat des sables--Élimination

Students on Ice, programme. Voir Antarctique

Stupéfiants. Voir plutôt Drogues

Subventions canadiennes pour études à l'intention des handicapés. Voir Handicapés et invalides--Étudiants

Subventions culturelles, publicité, Loi--C-348. Obhrai

    >>1re l., 3803(58:1505-10)
    >>Voir aussi Arts et culture--Subventions--Origine, mention, projet de loi C-348

Sucre

Sudbury, Ont. Voir Curling--Scott; VIA Rail--Toronto

Suède. Voir Israël--Cisjordanie--Actes de violence--Lindh, Anna; Nouveau Parti démocratique--Politiques

Suez, canal

    >>Crise de 1956, Canada, rôle, 10220(164:2520)

Suffolk, Alb. Voir Terrorisme--Attaques biologiques--Centre de recherches

Suharto, président. Voir Indonésie

Suicide

    >>Incitation, interdiction, 12635(204:1800)
    >>Prévention, stratégie, pétitions, 4594(71:1515), 4949(77:1030)
    >>Voir aussi Agriculteurs; Autochtones--Jeunes; Écoles--Violence

Suisse. Voir Agriculture--Environnement; Diversité culturelle mondiale--Réseau international; Parlement, réforme

Suisse, fusillade au Parlement

Sumas 2, centrale électrique

Summerside, Î.-P.É.

    >>125e anniversaire, déc. art. 31, 10553(171:1400)

Sun Belt Water Inc. Voir Eau, ressources--Exportation--Interdiction

Super REER. Voir REER

Supérieur, lac. Voir Aires marines nationales de conservation du Canada

Superior, gaz propane

Supplément du revenu garanti, Programme

Suresh, Manickavasagam. Voir Réfugiés--Expulsions

Sûreté et réglementation nucléaires, Loi. Voir Commission canadienne de sûreté nucléaire--Emploi

Sûreté et réglementation nucléaires, Loi (modification)--C-57. Ministre des Ressources naturelles (Dhaliwal)

    >>1re l., 11997(196:1205)
    >>2e l., 12073-98(198:1015-1350), 12114-31(198:1520-1740)
    >>Voir aussi Énergie nucléaire--Lieu, décontamination--Commission canadienne de sûreté nucléaire, pouvoir, secteur privé, banquiers, responsabilité--Projet de loi C-57

Surgeons Cove Head. Voir Phares

Surintendant des institutions financières. Voir Institutions financières, réforme--Réglementation

Surrey, C.-B. Voir Déchets nucléaires--Enfouissement, sites; GRC; Terroristes--4-U Enterprises; Transport en commun

Surrey Crime Prevention Society. Voir Maarsman, Peter

Surveillance du système canadien de manutention et de transport du grain, rapport. Voir Céréales, transport--Surveillance

Sutherland, colonel William B.

    >>Décès, déc. art. 31, 2167(35:1110)

Suzack, Clinton. Voir Incarcération--Niveau de sécurité

Suzuki, David. Voir Aquaculture; Énergie, ressources--Consommation; Fondation David Suzuki

Sweet, Roy. Voir Anciens combattants--Mullin

Swissair

Swissair, vol 111, tragédie

    >>Bureau de la sécurité des transports, enquête, recommandations, mise en oeuvre, q.o., 1721(29:1440)

Sydney, Australie. Voir Jeux olympiques d'été de 2000, Sydney, Australie

Sydney, N.-É. Voir Étangs bitumineux

Symington, cour de triage. Voir Canadien National--Privatisation--Winnipeg

Synagogue Beth Israël, Québec, Qué.

Synagogue Bethtikvah, Dollard-des-Ormeaux, Qué.

    >>Actes de violence, déc. art. 31, 11665(190:1405)

Synagogues

Synchro Canada. Voir Nage synchronisée--Équipe nationale, site d'entraînement

Synchro Québec. Voir Nage synchronisée--Équipe nationale, site d'entraînement

Syndicat des communications de Radio-Canada. Voir Radio-Canada--Équité salariale, discrimination

Syndicat des enseignants et enseignantes de la région du comté de Drummond. Voir Jeunes contrevenants--Loi, modification--Projet de loi C-7

Syndicats

    >>Employés, choix, droit, projet de loi C-453, Travail droit, présentation, 11056(180:1530)
    >>Voir aussi Administration canadienne de la sûreté du transport aérien--Conseil; Fonction publique--Employés

Syndrome de Down. Voir Semaine de la sensibilisation au syndrome de Down

Syndrome de la guerre du golfe Persique

Syndrome de l'alcoolisme foetal

Syndrome de mort subite du nourrisson

    >>Fumée secondaire, lien, étude, déc. art. 31, 9361(151:1415)
    >>Voir aussi Mois de sensibilisation au syndrome de mort subite du nourrisson

Syndrome de stress post-traumatique (SSPT)

    >>Forces canadiennes, victimes, assistance, 5314(81:1720)
    >>>Ombudsman, rapport, q.o., 8759(140:1445), 9148(147:1155)

Syrie

    >>Zeyzoun, barrage, effondrement, ACDI, contribution, q.o., 12397(202:1450)
    >>Voir aussi Immigration--Étudiants--Irak; Israël--Cisjordanie--Actes de violence; ONU--Conseil de sécurité; Terrorisme--Lutte

Système canadien d'information sur l'environnement. Voir Développement durable--Indicateurs

Système correctionnel et mise en liberté sous condition, Loi et Code criminel (modification: détermination, par le juge prononçant la peine, du niveau de sécurité de l'incarcération pendant le premier tiers de la peine), Loi--C-412. MacKay

    >>1re l., 7218(113:1205)
    >>Voir aussi Incarcération--Niveau de sécurité--Juges, détermination, projet de loi C-412

Système correctionnel et mise en liberté sous condition, Loi et Code criminel (modification: principe des peines réelles), Loi--C-467. Vellacott

    >>1re l., 11885(194:1510)
    >>Voir aussi Peines, détermination--Deuxième infraction ou infraction subséquente, peine plus longue--Projet de loi C-467

Système correctionnel et mise en liberté sous condition, Loi (modification), Loi--C-470. Sorenson

    >>1re l., 11997(196:1205)
    >>Voir aussi Libérations conditionnelles--Récidive--Peines, détermination, projet de loi C-470

Système correctionnel et mise en liberté sous condition, Loi (modification: audiences de libération conditionnelle), Loi--C-405. Cadman

    >>1re l., 6555-6(102:1005)
    >>Voir aussi Libérations conditionnelles--Victimes d'acte criminel--Audiences, déclaration--Projet de loi C-405

Système correctionnel et mise en liberté sous condition, Loi (modification: constitution d'un conseil de direction pour surveiller les activités du Service correctionnel du Canada), Loi--C-458. Bonin

    >>1re l., 11057(180:1535)
    >>Voir aussi Service correctionnel du Canada--Surveillance, conseil de direction, création, projet de loi C-458

Système correctionnel et mise en liberté sous condition, Loi (modification: divulgation de certains renseignements concernant des délinquants), Loi--C-459. Bonin

    >>1re l., 11057(180:1535)
    >>Voir aussi Victimes d'actes criminels--Information, accès--Projet de loi C-459

Système correctionnel et mise en liberté sous condition, Loi (modification: établissement d'un Bureau de l'ombudsman canadien des victimes), Loi--C-457. Bonin

    >>1re l., 11057(180:1535)
    >>Voir aussi Victimes d'actes criminels--Ombudsman, poste, création--Projet de loi C-457

Système correctionnel et mise en liberté sous condition, Loi (modification: libération d'office accordée au mérite et sous surveillance obligatoire), Loi--C-252. Stinson

    >>1re l., 381(9:1005)
    >>2e l., 9974-81(161:1730-1820), radiation du Feuilleton [art. 96[1]], 9981(161:1825)
    >>Voir aussi Libérations conditionnelles--Admissibilité, critères, réadaptation, preuve--Projet de loi C-252

Système correctionnel et mise en liberté sous condition, Loi (modification: retrait de demandes de libération conditionnelle totale par des délinquants purgeant une peine d'emprisonnement de deux ans ou plus), Loi--C-233. Cadman

    >>1re l., 260-1(7:1010)
    >>2e l., 1485-94(26:1100-55), radiation du Feuilleton [art. 96[1]], 1494(26:1155)
    >>Voir aussi Libérations conditionnelles--Demande, retrait sans raison valable, délai de deux ans avant une autre demande--Projet de loi C-233

Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT). Voir Herbicides et pesticides

Système monétaire

Systèmes antimissiles balistiques, limitation, Traité. Voir Armes nucléaires

Szabo, Paul (Lib.--Mississauga-Sud; secrétaire parlementaire du ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux)